[PDF] Plan Local d’Urbanisme - Bourg-lès-Valence

Commune de BOURG-LES-VALENCE : Fiche synthétique descriptive

Commune de BOURG-LES-VALENCE : Fiche synthétique descriptive des risques pour l’application de l'article L 125-5 I, II et III du code de l'environnement Annexe à l’arrêté préfectoral n°2011102-0015 du 12/04/11, modifié par l’arrêté n°26-2019-10-23-001 du 23/10/19

COMMUNE DE BOURG-LES-VALENCE residence UTOPIA

COMMUNE DE BOURG-LES-VALENCE residence UTOPIA 45 LOGEMENTS EN PLUS (Prêt Locatif à Usage Social) - 15 EN plai (Prêt Locatif Aidé d’Intégration) Agence Bassin Valentinois Siège social : 11, avenue de la gare - BP 10250 Alixan - 26958 Valence cedex 9 - Tél : 04 75 81 78 00 - Fax : 04 75 81 78 01

N°39 - JUIN 2019

Plan Local d’Urbanisme - Bourg-lès-Valence

Commune de BOURG-LÈS-VALENCE Plan Local d’Urbanisme 5 // Règlement écrit e • GÉONOMIE 309 rue Duguesclin 69007 LYON Tél : 04 72 04 93 83 - Fax : 04 72 04 93 88

Droit Préemption Urbain - Bourg-lès-Valence

COMMUNE BOURG-LÈS-VALENCE Nombre de conseillers en exercice 33 Nombre de conseillers présents 27 ransmis en Préfecture le 4 juin 2019 N' identifiant : 026-212600589-20190528-CM280519_23-DE République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Convocation du : 22/05/19 Séance du : 28/05/19

COMMUNE de Bourg-lès-Valence (26058)

COMMUNE de Bourg-lès-Valence (26058) PLU approuvé le 13/03/2019 Liste des procédures intéressant la commune de Bourg-lès-Valence PLU - Révision ( Collectivité en charge : Bourg-lès-Valence) grenellisation Caractère exécutoire 18/03/2019 Délibération d'approbation 13/03/2019 Fin d'enquête publique 15/11/2018 Début d'enquête

ETAT DES RISQUES NATURELS MINIERS ET TECHNOLOGIQUES

Commune BOURG LES VALENCE Sinistres indemnisés dans le cadre d'une reconnaissance de l'état de catastrophe Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes au profit de la commune Cochez les cases OUI ou NON si, à votre connaissance, l'immeuble a fait l'objet d'une indemnisation suite à des dommages consécutifs à chacun des événements

RAPPORT DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE - Drome

La Commune de Bourg lès Valence, (19351habitants, INSEE 2012 soit 953hab/km²) d’une superficie de 2030ha, située au Nord de Valence préfecture de la Drôme L’ensemble du territoire de la commune a une altitude mini de 99m à un maxi de 200m avec un paysage

Commune de Servitudes dutilité publique Bourg-lès-Valence

PT1 FRANCE TELECOM Centre de réception radioélectrique de Valence-Préfecture Décret PTTS9100210D 17-10-1991 PT1 TDF Relais télévision de St-Péray - Bourg-les-Valence Décret inconnu 12-10-1981 PT2 TDF Centre radiolélectrique St-Péray - Bourg-les-Valence Décret inconnu 05-12-1980

3 logements - salle en rez-de-chaussée RÉSIDENCE Les Bleuets A

COMMUNE DE BOURG-LES-VALENCE 3 logements - salle en rez-de-chaussée RÉSIDENCE Les Bleuets Agence Bassin Valentinois A la demande de la Commune, Drôme Aménagement Habitat avait réalisé un programme de 24 logements sociaux destinés à des personnes âgées, sous le label «Cœur de quartier» du Conseil Départemental