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COMMUNE DE CAUSSADE

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Depuis plusieurs années, les 49 communes associées dans le cade du Pôle d’Euilibe Teitoial et Rual du Pays Midi Quercy poursuivent une politique de réduction de la consommation énergétique, en particulier concernant les bâtiments d’habitation



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CONVENTION TERRITORIALE DU PAYS MIDI QUERCY A L’ETAT, AU CONSEIL GENERAL ET AU CONSEIL REGIONAL POUR L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS « RUES ET PLACES DU VILLAGE » TROISIEME TRANCHE Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal le projet d’aménagement du village



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Perruquie PSSB N°18 Ticol, commune de Bressols 75 Arrêté préfectoral n° 2009-1528 du 13 octobre 2009 prescrivant une enquête publique préalable à la mise en application d'un plan de prévention des risques naturels : mouvements de terrain «glissement» dans les



Vous voudrez bien me tenir informé de la date de la prochaine

- le syndicat mixte du pays du Midi-Quercy compétent pour le développement et l’aménagement du territoire Midi-Quercy (contrats de Pays, information des populations locales et promotion du territoire Midi-Quercy, mise en œuvre des dispositifs territoriaux européens) ;



Envoyé en préfecture le 13/06/2017 Reçu en préfecture le 13

du PETR Midi-Quercy – année 2016 En application du règlement financier départemental, une deuxième tranche de dépense subventionnable arrêtée à 71 158 € HT pourrait être accordée à la Commune 32) DUNES Création d'une aire de camping-cars au lieu-dit « La Fontaine » VIAM/ACO03142 51,353 € 51,353 € - 12 6,162 €



EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE

a) Opérations inscrites dans les conventions territoriales de Pays : Pour les dossiers inscrits dans les maquettes financières des contrats de Pays, conventions territoriales (notamment les programmations 2013 et 2014), qui ont fait l'objet d'une validation en Commission Permanente en ce qui concerne les participations





Agir ensemble orientation

opérationnel Tous les pays développés dans le monde, et en particulier les pays européenns, ont déjà décentralisé cette politique Pour l’heure, je le reconnais, la présence de l’Etat – à la fois de la direction régio-nale du travail et la direction régionale de l’agriculture – montre que l’on est sur



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