Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin 2005
Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 octobre 2020 Absents excusés : Vicky ESTUR (pouvoir à Adrien MOREL), Christine PUGIN (pouvoir à Alain PESEUX), Donatienne SARRON (pouvoir à Jocelyne WOILLARD), Maryline BORDY, Louise FAINDT, Laurence-Isabelle LOUYS La séance est ouverte à 20h00 et levée à 21h45
SERVICE PUBLIC LOCAL Commune de ETALANS M49 COMPTE ADMINISTRATIF
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES Commune de ETALANS - 25 - 01201 ETALANS ASSAINISSEMENT CA 2018 Crédits annulés (1) Mandats émis Crédits ouverts (BP+DM+ RAR 2017) Restes à réaliser au 31/12 Chap Libellé DEPENSES D'INVESTISSEMENT 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Mairie de Charbonnières-les-Bains
au compte 001, en excédent d'investissement reporté A l'unanimité, le Conseil Municipal DECIDE d'affecter, comme indiqué ci-dessus, les résultats du Compte Administratif 2018 de la Commune sur le Budget Primitif 2019 Délibération no 2019-14-03-05 «c Rapporteur : P FORMISYN
Mairie de Charbonnières-les-Bains
Nous avons des chiffres sur les participations financières, sur le nombre d'heures pris en compte mais le détail des actions est dans la D S P Encore une fois, il y a un lien continu avec notre correspondant CAR A l'unanimité, le Conseil Municipal AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat Enfance Jeunesse 2019 -2022
Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté
La commune de Charbonnières-les-sapins est couverte en partie par un site Natura 2000 A ce titre l'élaboration de sa carte communale est soumise à évaluation environnementale (articles R121-14 et R121- 16 du code de l'urbanisme) La commune a sollicité l'avis de l'autorité administrative compétente en matière d'environnement
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin 2005
commune A l’unanimité, le Conseil municipal décide de retenir la totalité de la caution de 533 61 € IV – Mise en œuvre du RIFSEEP Le RIFSEEP est le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et l’Engagement Professionnel
BULLETIN de SANTE du VEGETAL FRANCHE COMTE
charbonnieres-les-sapins 1 chassagne-saint-denis 1 chateauvieux-les-fosses 1 durnes 1 foucherans 1 guyans-durnes 1 lavans-vuillafans 1 l'hopital-du-grosbois 1 longeville 1 malbrans 1 merey-sous-montrond 1 montgesoye 1 mouthier-haute-pierre 1 ornans 1 scey-maisieres 1 tarcenay 1 trepot 1 villers-sous-montrond 1 voires 1
BULLETIN de SANTE du VEGETAL FRANCHE COMTE
charbonnieres-les-sapins 2 amathay scey-maisieres tarcenay villers-sous-montrond chantrans lavans-vuillafans -vesigneux toutes les autres com-munes du canton 1 pierrefontaine-les-varans laviron 2 -lesvarans pierrefontaine toutes les autres com-munes du canton 1 vercel-villedieu-le-camp passonfontaine 2 rantechaux vernierfontaine verrieres-du
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin 2005
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 03 octobre 2019 Secrétaire de séance : Sophie DONEY Absents excusés : Samuel PERRIN (pouvoir à Olivier DEVILLERS), Marie-José POUYET (pouvoir à Agnès AUBERT), Christine PUGIN (pouvoir à Paul RUCHET) et Denis PUGIN Absents non excusés : Julien BILLOD-LAILLET et Arnaud CHEREMETIEFF
COMPTE RENDU et PROCES VERBAL DE SEANCE
La commune de BOUCLANS a délibéré à nouveau favorablement sur son choix dintégrer notre CCPPV hors cadre loi NOTRé (en droit commun) Un conseil municipal a eu lieu dans ce sens le 05/01/2017 Par ailleurs, les communes dETALANS, CHARBONNIERES LES SAPINS et VERRIERRE DU
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