Commune de Cosnes-et-Romain Zones daléa et zones de risque
ROMAIN ROMAIN MONT-SAINT-MARTIN MONT-SAINT-MARTIN Fontis sur travaux Fontis sur travaux L5/L6 Dépilages récents a moins de 50 m Chambres et piliers avec effets limités en surface (déformation < 4 mm/m, pente
Plan de Prévention des Risques Miniers des communes de Cosnes
PREFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Plan de Prévention des Risques Miniers des communes de Cosnes-et-Romain, Haucourt-Moulaine, Herserange, Lexy, Longlaville, Longwy, Mexy,
Ministère de la Transition écologique
Commune de COSNES ET ROMAIN Id Pièce/ nes ont omm' r A'ð02F aerage 1 A002G A002E "Äoþ'£t j :$$À00àAt::: AOO'4B AP005P5 A 003005 AP005Puits aerage 7 'A005Y3 AP005Puits aerage,6 Carte d'aléas "mouvements de terrain" Direction régionale de "Environnement de l'Aménagement et du Logement LORRAINE lettes 394 A003C A003M A003005E
Préfet de Meurthe-et-Moselle
Ouvrages traversant la commune : Nom de la Canalisation PMS DN Longueur (m) Implantation SUP1 SUP2 SUP3 DN100-2014-COSNES-ET-ROMAIN-COSNES-ET-ROMAIN(DP2) 67,7 100 51,6 enterre 25 5 5 DN100-2014-COSNES-ET-ROMAIN-COSNES-ET-ROMAIN(DP2) 67,7 150 1,4 enterre 45 5 5 DN150-1969-LAIX-MONT-SAINT-MARTIN
PREFECTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE
prefecture de meurthe-et-moselle plan de prevention des risques miniers des communes de cosnes-et-romain, haucourt-moulaine, herserange, lexy, longlaville, longwy,
Grand Est - mraedeveloppement-durablegouvfr
Considérant que la communne est composée de 3 villages : Cosnes, Romain et Vaux-Warnimont, Cosnes-et-Romain constituent une entité urbaine plus importante et forment une continuité urbaine jusqu’à Longwy sur une distance de plus de 3 km ; En ce qui concerne l’habitat Considérant que : • la commune (2652 habitants en 2015 chiffre
APEQUA - Association pour la préservation de la qualité de
ladite commune ; cette délibération conclut en défaveur du projet La délibération du conseil municipal de la commune de Cosnes-et-Romain figurant en annexe 34 exprime un avis défavorable au projet La délibération du conseil municipal de Lexy figurant en annexe 35 exprime un avis favorable avec réserve au projet : 1
Circulaire n° 1996 – 2B n° 00-1235 du 12 mars 2001 relative à
Circulaire n° 1996 – 2B n° 00-1235 du 12 mars 2001 relative à la modification des zones d’indemnité de résidence - Ministère de la fonction publique et de la réforme de l’État
Décision de soumettre à évaluation environnementale le projet
« Vallons des sources du Coulmy à Cosnes-et-Romain », à l’ouest du territoire communal ; • cinq zones humides prioritaires ont été identifiées par le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin ferrifère de Meurthe-et-Moselle sur le territoire de la commune ;
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