[PDF] PLU - Mairie de Achenheim en Alsace, site officiel de la commune

COMMUNE DE DAHLENHEIM

de 13 217 € versées par la communauté de communes d e la Mossig et du Vignoble à la commune de Dahlenheim 02-2019 Présentation et approbation du compte administratif 2018 Monsieur le Maire présente la balance générale du Compte Administratif de l’exercice 2018 qui s’établit comme suit : Section de Fonctionnement

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre

La convention avec le SDEA pour la commune de Dahlenheim hors du territoire de la Communauté de communes Les Châteaux mais raccordée à la station d'Achenheim sera automatiquement reprise par l’Eurométropole de Strasbourg au 1er janvier 2017

PV Commission Permanente 4 novembre 2019 - Bas-Rhin

total de 486 932,60 €, aux Communes figurant dans les tableaux figurant à la présente Commune de DAHLENHEIM et la Communauté de Communes

Vignoble et fllossig DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE

• Communauté de communes: 36540,00€ TTC (69,84 ) • Commune de Dahlenheim : 15776,40€ TTC (30,16 ) Total 52316,40€ TTC (100,00 ) Le conseil de communauté, à l’unanimité, décide de constituer un groupement de commandes et autorise Monsieur le Président à signer la convention

PLU - Mairie de Achenheim en Alsace, site officiel de la commune

La commune de Dahlenheim est raccordée à la station d’épuration de la Communauté de Communes Les Châteaux tandis que la Commune de Kolbsheim est actuellement raccordée à la station d’épuration du SIVU de la Petite Bruche La population réellement raccordée actuellement à la station d’épuration est de 6 405 habitants 2

Membres - Alsace marchés publics

Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-les-Bains 67892 NIEDERBRONN-LES-BAINS CEDEX Commune de Petersbach 67290 PETERSBACH Lycée Polyvalent du Haut-Barr 67700 SAVERNE CEDEX Commune de Fessenheim-le-Bas 67117 FESSENHEIM-LE-BAS Commune de Dahlenheim 67310 DAHLENHEIM Commune de Brumath 67171 BRUMATH Cedex Commune de Rhinau 67860 RHINAU

LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOSSIG ET DU VIGNOBLE RECRUTE

Département du Bas-Rhin ommune d’ODRATZHEIM Procès-Verbal des

5 Travaux de Voirie rue de Dahlenheim : Versement d’un Fonds de Concours à la Communauté de communes de la Mossig et du Vignoble, Divers et Informations Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 janvier 2020 : Le Procès-Verbal de la séance du 16 janvier 2020 a été adressé aux Membres du Conseil Municipal avant la présente

Département COMMUNE DE SINGRIST EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES

3 ENTEND que la Communauté de Communes des Coteaux de la Mossig sera coordonnateur du groupement de commandes et à ce titre, elle sera chargée : de définir l’organisation technique et administrative des procédures de consultation,

COMMUNE DE NORDHEIM --------------- Procès-verbal des

CONSIDERANT notamment que le rapport est transmis à chaque commune membre de la communauté de communes qui doit en débattre et se prononcer sur celui-ci dans un délai de trois mois suivant sa transmission par la communauté de communes, APPELE à se prononcer sur l’adoption du rapport de la CLECT du 1er Décembre 2020,