COMMUNE DE FESSENHEIM – Haut-Rhin
COMMUNE DE FESSENHEIM – Haut-Rhin LE MAIRE Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2213-1 et L 2541-20 ; Vu le Code de la route, notamment les articles R 110-2 et R 411-4 ; Vu l'arrêté du 24 novembre 1967, modifié par l'arrêté du 25 juin 2009, relatif à la signalisation des routes et autoroutes ;
COMMUNE DE FESSENHEIM – Haut-Rhin
COMMUNE DE FESSENHEIM – Haut-Rhin LE MAIRE Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2213-1 et L 2541-20 ; Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes ; Vu l'instruction interministérielle du 7 juin 1977 sur la signalisation routière (IISR - partie 1 -
Notre ambition commune pour l’avenir du - Haut-Rhin
Communauté de communes Pays Rhin-Brisach, la Région Grand Est, le Département du Haut-Rhin, la commune de Fessenheim, les communautés d‘agglomération de Colmar et de Mulhouse, EDF, la CCI et la Banque des Territoires L‘État y sera également représenté Cette SEM a pour
AVANCEMENT DU PROJET DE TERRITOIRE DE FESSENHEIM - Haut-Rhin
du Haut-Rhin, la Communauté de communes Pays Rhin Brisach, Mulhouse Agglomération, la commune de Fessenheim, la ville de Freiburg-en-Brisgau, la ville de Breisach, ainsi que la Banque des territoires, la CCI Alsace Eurométropole, l‘IHK Südlicher Oberrhein, EDF Réalisation
Avis Projets Décision ASN - haut-rhinfr
commune de Fessenheim (département du Haut Rhin) (Décision n° 2015-XX) - au Projet de Décision de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de l’installation nucléaire de base n°75 exploitée par Electricité de France –
FESSENHEIM - EDF France
de la commune de Fessenheim, à l’Est du département du Haut-Rhin (68) à 30 kilomètres de Mulhouse L’installation de Fessenheim regroupe deux unités de production d’électricité en fonctionnement Les deux unités de la filière à eau sous pression (REP) et d’une puissance
ÉTUDE DES EFFETS INDUITS DE LA FERMETURE DU CNPE DE
commune de Fessenheim Centre Haut Rhin et de la CC Pays Rhin Brisach sont des couples avec au moins un enfant (contre 28,7 sur le département) et le solde
Avis relatif avec (sommaire paginé) - haut-rhinfr
Anonyme (EDF-SA) dans la commune de Fessenheim (département du Haut-Rhin) (Décision n° 2015-DC-0550) - à la Décision de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet
Décision n° 2016-DC-0550 de l’Autorité de sûreté nucléaire du
75, située dans la commune de Fessenheim (département du Haut-Rhin) La présente décision est applicable à l’exploitation en fonctionnement normal et en mode dégradé, tels que définis à l’article 1 er 3 de l’arrêté du 7 février 2012 susvisé
Barème indicatif de la valeur vénale moyenne dans le Haut
Plaine du Rhin 7 110 4 000 13 720 7 130 4 500 10 550 II Vignes à appellation contrôlée (en milliers d'Euros/Ha) * Dominante Minima Maxima 155 60 446 Barème indicatif de la valeur vénale moyenne dans le Haut-Rhin Année 2020/2021 Haut-Rhin Régions naturelles Terres labourables et Prairies Naturelles libres d'au moins 70 ares
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