95130 Franconville
Mairie de FRANCONVILLE 11 Rue de la station 95130 FRANCONVILLE Les objectifs du projet éducatif territorial • Faire des accueils de loisirs des lieux d’intégration et de développement des valeurs du vivre ensemble telles que la solidarité, l’égalité, la laïcité et la fraternité des enfants
PROJET PEDAGOGIQUE - Franconville
95130 FRANCONVILLE Tél 01 34 13 97 62/06 87 03 48 16 Franconville, appelé également Franconville-la-Garenne est une commune se situant dans le département du Val-d’Oise A partir des 1960-1970, la ville s’est considérablement développée tant sur le point de vue économique que démographique Ainsi, son activité
RÉPUBLIQUE FRANCAISE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21
DE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE - 95130 - ----- SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016 QUESTION N°14 OBJET : AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Le nombre de Conseillers municipaux étant de 39, L'an deux mil seize, le vingt et un du mois de janvier à 20 heures, le Conseil municipal, dûment
Avis en date du 9 juillet 2018 de la Mission régionale d
Le projet, présenté par Bouygues Immobilier, porte sur la construction de 281 logements majoritairement collectifs, à Franconville La commune de Franconville compte 34 000 habitants et est située à 17 kilomètres au nord-ouest de Paris, dans le département du Val-d’Oise Le site du projet, d’une superficie
Mairie de Franconville
Toutefois, ce projet a fait l’objet d’avis défavorables des Communautés d’Agglomération et des communes concernées, ainsi que de la Ville de Franconville-La-Garenne, exprimé quant à lui lors du Conseil Municipal du 17 juin 2011 Eu égard à la volonté renouvelée des dix communes désignées ci-dessous d’élaborer un projet de
Le Président
définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la commune de Franconville Il est accompagné dela réponse reçue à la chambre dans le délai prévu par l’article L 243-5, alinéa 4, du code des juridictions financières
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
Commune d’Herblay - Élaboration du Plan Local d’Urbanisme : PADD Extra-Muros- 1 LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE Le PADD présente les objectifs de la politique d’urbanisme engagée par Herblay La carte ci-contre est illustrative des continuités et de la cohérence d’ensemble du projet à l’échelle communale
SICSEF
Ermont et Franconville dressé pour l'exercice 2016 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observations, ni réserve de sa part, ADOPTE le Compte de Gestion du Trésorier Principal du Syndicat Intercommunal de Chauffage de Sannois Ermont et Franconville pour l'exercice 2016 5
Projet individuel - Université de Tours
Gé nié dé l’Amé nagémént ét dé l’Environnémént 3é mé anné é (2016 – 2017) Projet Individuel Sujet : Améliorer la qualité de
PROJET DE STATUTS S - Val Parisis
Gestion des milieux aquatiques et lutte contre les inondations à l’échelle des bassins versants du territoire communautaire, conformément aux alinéas 1, 2, 5 et 8 de l’article L 211-7 du code de l’environnement, à savoir :
[PDF] Commune de Fresse sur Moselle - Gestion De Projet
[PDF] Commune de Fribourg Plan d`aménagement local
[PDF] Commune de Froyennes - France
[PDF] Commune de Gaillac d`Aveyron
[PDF] Commune de Gallaix
[PDF] COMMUNE de GAP EXTRAIT du COMPTE
[PDF] Commune de Geer Rue de la Fontaine, 1 4250 Geer SECTION 2
[PDF] commune de gergy registre des deliberations et decisions
[PDF] commune de ghoy - France
[PDF] Commune de Givors (69)
[PDF] COMMUNE DE GIVORS Plan Local d`Urbanisme
[PDF] Commune de Gouvy de la Concerts gratuits - Anciens Et Réunions
[PDF] Commune de Goyrans Demande d`acte de décès
[PDF] Commune de GRAND-CHAMP - organigramme des services