[PDF] recueil des actes administratifs - Val-de-Marne



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Récépissé de dépôt d’une demande de - La Queue-en-Brie

situé dans une commune couverte par un plan local d’urbanisme ou un document en tenant lieu appliquant l’article R 123-9 du code de l’urbanisme dans sa rédaction antérieure au 1er janvier 2016) (D)



Rapport de présentation - La Queue-en-Brie

brie nogent sur marne noiseau orly ormesson sur marne perigny sur yerres le perreux sur marne le plessis trevice la queue en brie rungis saint mande saint maur des fosses saint maurice santeny sucy en brie thiais valenton ville-cresnes villejuif ville-neuve le roi ville-neuve saint georges villiers sur marne vincennes vitry sur seine



Rechercher un acte d’état civil - Val-de-Marne

Le Plessis-Trévise > 7 juillet 1899 (anciennement Chennevières, la Queue-en-Brie ou Villiers-sur-Marne) Chronologie de l’état civil 1539 > Ordonnance de Villers-Cotterêts Obligation pour les paroisses de tenir des registres de baptême 1579 > Ordonnance de Blois Obligation pour les paroisses de tenir des registres de mariage et de



AVENANT N - Île-de-France Mobilités

- Le premier sur la commune de La Queue en Brie - le seconde sur la commune de Chennevières sur marne » Article 2 Entrée en vigueur et notification Le présent avenant prend effet à compter de sa notification qui intervient après transmission au contrôle de légalité Il est conclu pour la période comprise entre le 1er



Samuel Paty

structurant traversant notre commune, est en œuvre depuis le 1er septembre U n arrêté a été pris concomitamment avec les communes de Noiseau, Boissy-Saint-Léger, la Queue-en-Brie et le Département pour une continuité de l’interdiction des poids lourds sur cet axe Dans un environnement aux nombreux établissements



Le Bulletin de NLGH - NLGH - accueil

Emerainville), Combault (qui fusionnera avec Pontault en 1839), Le Plessis- Trévise (commune créée en 1899 par détachement d’une partie de Villiers et d’une partie de La Queue-en-Brie), Villiers-sur-Marne, et Bry-sur-Marne A la fin du 18ème siècle, les plans d’intendance des 2 117 paroisses de la Généralité de Paris sont



Listes nominatives - Val-de-Marne

> Une commune Attention : certaines communes du Val-de-Marne n’ont été créées qu’à la fin du xixe siècle > Une rue, et un numéro si possible à partir de quand les documents sont-ils communicables ? > Les listes nominatives sont librement communicables jusqu’en 1975 Listes nominatives Rechercher de la population dans le recensement



Sommaire(

un groupement de commune ou un département (code 1), vous bénéficierez de 160 points FONTENAYS/SBOIS LAQUEUEENBRIE GENTILLY ORLY VINCENNES VILLECRESNES



recueil des actes administratifs - Val-de-Marne

village de Dembala, commune de Sandare, région de Kayes au Mali 4 000 € Association Développer, former, informer en Île-de-France – DEFIIDF La Queue en Brie Projet d’insertion socio-économique des jeunes par le développement de la pisciculture à Avrankou au Bénin 4 000 € ADESAF - Ivry-sur-Seine



Projet d’agro-quartier de Noiseau Site France Télecom

Le site est situé à l’est de la commune Son périmètre de réflexion comprend un site urbanisé de 12 hectares (ex-France Telecom, mais accueillant toujours quelques activités du groupe Orange), et une extension vers le centre-bourg Celle-ci permettra de valoriser une reconnexion douce et la création d’une nouvelle interface

[PDF] Commune de La Roche en Ardenne

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[PDF] commune de la tour du crieu travaux d`amenagement de deux

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[PDF] Commune de LADIGNAC LE LONG Département de Haute

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[PDF] commune de le soler - Centre de Gestion des Pyrénées Orientales - Gestion De Projet

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