Commune de Lamballe -Armor (Côtes d ’Armor) Ville de LAMBALLE
Commune de Lamballe -Armor (Côtes d ’Armor) Registre des délibérations du Conseil municipal Séance du 08 juin 2020 Ville de LAMBALLE-ARMOR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2020 PROCES-VERBAL L'an deux mille vingt, le huit juin, à 18H30, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni en
Commune de Lamballe -Armor (Côtes d ’Armor) Ville de LAMBALLE
Commune de Lamballe -Armor (Côtes d ’Armor) Registre des délibérations du Conseil municipal Séance du 04 novembre 2019 Ville de LAMBALLE-ARMOR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2019 PROCES-VERBAL L'an deux mille dix-neuf, le quatre novembre, à 19H30, le Conseil municipal, légalement convoqué,
COMMUNE DE LAMBALLE
Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve ce projet et dit que la commune de Lamballe versera au SDE 22 une suvention d’éuipement au taux de 60 du montant HT de l’opéation, augmenté de fais de maîtise d’œuv e au taux de 5 L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30
LA OMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION LAMBALLE TERRE & MER -22400
rÉunion du conseil communautaire du 10 novembre 2020 proces-verbal l'an deux mille vingt, le dix novembre, a dix-huit heures trente, le conseil communautaire de lamballe terre & mer, lÉgalement convoquÉ, s'est rÉuni en seance publique a la salle de spectacles du quai des reves a lamballe-armor sous la prÉsidence
Commune de Lamballe -Armor (Côtes d ’Armor) Ville de LAMBALLE
Commune de Lamballe -Armor (Côtes d ’Armor) Registre des délibérations du Conseil municipal Séance du 08 avril 2019 stationnement à réaliser est apprécié en tenant compte de la nature de l’installation, du taux et
CONSEIL MUNICIPAL Séance du MERCREDI 28 MAI 2014, à 18 H 30
La commune de Lamballe, principale commune en nombre de locaux commerciaux, a été invitée à proposer 4 commissaires domiciliés dans la commune et 4 commissaires domiciliés à l’extérieur de Lamballe Communauté (2 titulaires et 2 suppléants) Le Conseil Municipal, à
Ville de LAMBALLE-ARMOR EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille dix-neuf, le trois juin, à 19H30, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique à l’espace Lamballe Terre & Mer, 41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor, sous la présidence de M Loïc CAURET, Maire de la commune nouvelle de Lamballe-Armor
2- PADD approbation - Lamballe Terre & Mer
de LAMBALLE Dossier APPROBATION 2 – PROJET d’AMENAGEMENT et de DEVELOPPEMENT DURABLE (P A D D ) Commune de LAMBALLE Département des Côtes d’Armor Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal pour approbation en date du 19 mai 2010 Le Maire Le Maire Le Maire Vu pour être annexé à la délibération du Conseil
COMMUNE DE LANDEHEN - lamballe-communautecom
COMMUNE DE LANDEHEN ARRETE MUNICIPAL 2012-25 Portant règlement du Point Propreté Verre et textiles Le Maire de la Commune de LANDEHEN, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L 2224-13 et suivants et R2224-23 et
CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS VERBAL Séance du jeudi 13 décembre 2018
patimoine de la commune ui tansfè e la compétence, et celui de l’EPI ui la eçoit Dans ces conditions, il importe que le Conseil municipal se prononce sur la convention prévue entre la Commune de Moncontour et la Communauté de communes Lamballe Terre & Mer, relative à la mise à
[PDF] Commune de Lanslebourg Mont - Gestion De Projet
[PDF] Commune de Lausanne
[PDF] commune de le soler - Centre de Gestion des Pyrénées Orientales - Gestion De Projet
[PDF] COMMUNE DE LE THEIL DE BRETAG
[PDF] COMMUNE DE LE VAUDOUE (Seine et Marne) - Gestion De Projet
[PDF] commune de lège Cap - Gestion De Projet
[PDF] commune de léguevin
[PDF] Commune de Lens-sur-Dendre
[PDF] COMMUNE DE LESNEVEN REGIE DES EAUX ET DE L
[PDF] commune de lesneven regie des eaux et de l`assainissement
[PDF] Commune de Liège
[PDF] Commune de Livré-sur
[PDF] COMMUNE DE LIVRON-SUR-DROME AVIS D`ENQUETE
[PDF] COMMUNE DE LONGWY SUR LE DOUBS COMPTE RENDU DE - Anciens Et Réunions