8 - REGLEMENT - lorry-mardignyinfo
Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la commune de LORRY-MARDIGNY, délimité sur le plan de zonage au 1/5000e ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS (au 27 mars 2001) 1
R GL MNT L’ AU - Lorry-Mardigny
La commune s’oblige à péveni les usages au m oins 48 heues à l’avance dans les cas de tavaux pévisibles Art 9 Toute infraction au présent règlement, constatée par les représentants de la commune de Lorry-Mardigny ou par des services extérieurs mandatés pa la commune (DDASS ) peut donner lieu à des poursuites devant les tribunaux
COMMUNE DE CHATEL SAINT GERMAIN Séance du 15 novembre 2011
Point n° 3 : Metz Métropole – Demande d’adhésion des communes de Roncourt et de Lorry-Mardigny Madame le Maire rapporte, Deux nouvelles communes ont exprimé le souhait d’adhérer à Metz Métropole et de se retirer respectivement de la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle (CCPOM) pour la commune de
O R D R E D U J O U R - Metz Métropole
Point n° 2 : Demande d'adhésion des Communes de Roncourt et de Lorry-Mardigny à Metz Métropole Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER Point n° 3 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER Point n° 4 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services
Extrait du Registre des Délibérations
LORRY MARDIGNY, ONVILLE, REMBERCOUR T, TRONVILLE, VANDELAINVILLE, VIEVILLE EN HAYE 2 2 URBANISME – Actes relatifs au droit d’occupation et d’utilisation des sols Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 22/01/2021 à 11h50 Réference de l'AR : 054-200070738-20201217-DE_2020_166-DE
MARIEULLES
Oléoducs de Défense Commune 22 B Rte de Demigny - Champforgeuil -CS 30081 71103 CHALON SUR SAONE CEDEX Loi du 2/8/49 modifiée par la loi du 7/6/51 A P du 4/2/75 Décret n°2012-615 du 02/05/2012 I1bis Lignes HTA 17,5 KV N° 33 FEY-MARDIGNY, bouclage LORRY MARDIGNY - CHEMINOT, DUP par A P des 14 01 1980 et 15 01 1990 N° 29 HTA MARLY
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE 6 10R26 N° 28767-39729 3 registres [1933 - 1934] 10R27 N° 39730-50961 3 registres [1933 - 1934] 10R28 Comptes soldés : enregistrement au-dessus du n° de compte 50691, liste supplémentaire,
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil
VU o[ v£ò -2017 de la commune de Rembercourt-sur-Mad prescrivant la modification simplifiée n°2 du PLU, conformément aux dispositions des articles L 153- 37 et L 153-45 du Code de l'Urbanisme ; VU la délibération n°2019-19c du Conseil Municipal de la commune de Rembercourt-
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Publics de Coopération Intercommunale comptant au moins une commune de plus de 3 500 habitants Il doit avoi lieu dans les deux mois pécédant l’examen du budget Son absence dans le déoulement de la pocédue budgétaie peut entaîne l’annulation de la délibération portant règlement définitif du budget primitif
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