Commune de : ROCHEFORT-EN-YVELINES
Commune de : ROCHEFORT-EN-YVELINES A 2ha 48a 41ca Zone classée avec maintien possible de La Butte Des Relais 2 02L06 0 31 l'utilisation autorisée au moment du classement 2ha 48a 41ca 78730 Rochefort-En-Yvelines Pl Des Halles COMMUNE DE ROCHEFORT EN YVELINES 108
KM C227-20200602151845 - Mairie Rochefort en Yvelines
Commune de CRCM/2020-02 Rochefort-en-yvelines Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 28 mai 2020 Date de convocation : 18 mai 2020 Nombre de Conseillers En exercice : 14 Présents : 13 Votants : 14 L'an deux mille vingt, le 28 mai, à 18 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la salle
Liste des communes 78 et arrondissements - yvelinesgouvfr
ROCHEFORT EN YVELINES Rambouillet ROCQUENCOURT Versailles ROLLEBOISE Mantes-la-Jolie ROSAY Mantes-la-Jolie COMMUNES ARRONDISSEMENT ROSNY SUR SEINE Mantes-la-Jolie
KM C227-20190701101910 - Mairie Rochefort en Yvelines
Commune de Rochefort-en-yvelines Date de convocation 14 juin 2019 Nombre de Conseillers En exercice : 12 Présents : 8 Votants : 10 Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2019 L'an deux mille dix-neuf, le 20 juin, à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en
DÉPARTEMENT DES YVELINES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
par courrier du 13 juin 2013, la commune de Rochefort-en-Yvelines a-t-elle demandé une prorogation de cette subvention Compte tenu de ces circonstances, il vous est proposé, à titre exceptionnel, de proroger d’un an la validité de cette subvention, soit jusqu’au 12 novembre 2014
Plan Local d’urbanisme : Rochefort-en-Yvelines
Commune de Ris-Orangis / Courcouronnes / Evry Rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur Enquête Parcellaire Ligne de transport public T Zen 4 Enquête publique du 5 novembre 2018 au 24 novembre 2018 Le 16 décembre 2018
Tableau des communes des Yvelines et du ressort des bureaux
Tableau des communes des Yvelines et du ressort des bureaux COMMUNE BUREAUX DE L’ENREGISTREMENT 1791-an IV 1806 1809 1810-1969 ABLIS Dourdan (Essonne) Dourdan (Essonne) Dourdan (Essonne) Dourdan (Essonne)
CIRCONSCRIPTIONS 1ER DEGRE DEPARTEMENT DES YVELINES RENTREE
rochefort-en-yvelines commune sans ecole circonscriptions 1er degre departement des yvelines rentree scolaire 2019 0 10 km ash1 - mme plesel-bacri
Vivre à Longvilliers
Construction illégale sur la commune de Rochefort-en-Yvelines : Un panneau d’affichage a été déposé sur la clôture de la propriété, après le constat de non affichage Il a été demandé également un constat d’huissier pour construction illé-gale d’un bâtiment sur cette propriété
calendrier 2 de chasse 2020-2021 - rando-yvelinesfr
LOTS NOM DU SITE COMMUNE Nom du locataire Nom de l'Association Jours de chasse 1 Bois de Moussus-Saint-Laurent Guitrancourt Monsieur BINET Michel Société de chasse de Saint Laurent en Yvelines 2020: 13/10, 17/11, 15/12 2021: 12/01, 25/02 2 Bois de Moussus-Saint-Laurent Breuil-En-Vexin Monsieur LOUILLET Jean-Bernard Chasse communale de sailly et
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[PDF] Commune de SAINT GEORGES-SUR-CHER Montant des travaux
[PDF] Commune de Saint Germain du Puy AVIS D`APPEL PUBLIC A LA
[PDF] COMMUNE DE SAINT GERMAIN LEMBRON
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[PDF] COMMUNE DE SAINT JEAN LAGINESTE
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