COMMUNE DE ROQUEFORT DE SAULT
6) La commune de Roquefort de Sault sera un appui administratif pour la réalisation des différents dossiers 7) le projet fera l’objet d’un Marché Public à procédure adaptée, une commission comprenant un nombre égal d’élus de chaque commune jugera les offres et fixera le choix de l’entreprise qui réalisera les travaux
COMMUNE DE ROQUEFORT DE SAULT
COMMUNE DE ROQUEFORT DE SAULT BILAN MI-MANDAT Madame, Monsieur, habitants de Roquefort de Sault et Buillac Trois ans et demi se sont écoulés depuis la mise en place de la nouvelle équipe municipale Je souhaite donc aujourd’hui, à travers ces quelques lignes et le document ci-joint, vous présenter un
Commune de ROQUEFORT DE SAULT code Insee 11321 Fiche
code postal 11140 Commune de ROQUEFORT DE SAULT code Insee 11321 Fiche communale d’information risques et sols aléas naturels, miniers ou technologiques, sismicité et pollution des sols 1 Situation de la commune au regard d’un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels [ PPR n ] 1 1 La commune est située dans le périmètre d
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
majeurs de la commune de Roquefort-de-Sault à Monsieur le Maire de Roquefort-de-Sault 37 Extrait de l’arrêté préfectoral n o 2003-0093 portant notification du Dossier Communal Synthétique des risques
SKMBT C22414090318200
commune de Roquefort de Sault où sont implantés les bureaux (parcelle section A, numéro 2230) Le projet consiste à créer un nouveau volume se greffant sur le bâtiment existant au niveau I 2 Site Natura 2000 La centrale de Nentilla et les bureaux afférents sont implantés sur le site Natura 2000 Haute Vallée de
sensibles de lAude
Bassin de l’Aiguette et Pays de Sault et la commune de Port-La Nouvelle Venez 30 ROQUEFORT-DES-CORBIÈRES 31 5 AXAT 32
Décrets, arrêtés, circulaires
12203 ROQUEFORT-SUR-SOULZON AVEYRON 57 383 36182 SAINT-BENOIT-DU-SAULT INDRE 6 952 Code INSEE Nom commune Libellé du département
Coléoptères Rhysodidae en France données complémentaires pour
dans le massif de Gesse, 9-X-20 , commune de Roquefort-de-Sault, sous le pic de la Raou, en petit nombre dans une grume très cariée de sapin, avec Ostoma ferruginea (L , 758) (L , 758)
OBJET : APPROBATION DU PROJET DE CHARTE DU PARC NATUREL
Monique SAINT JEVIN (Roquefort de Sault), Aurélien PIERRON (Sainte olom e sur l’Hers) Mar RIVALS (Villefort) Secrétaire de séance : David FERNANDEZ Nombre de conseillers en exercice : 88 Présents : 54 Votants : 69 Monsieur le Président rappelle que la démarche de préfiguration du Parc naturel régional Corbières-
DC 2020135 Mise a disposition biens et equipements entre
OBJET: MISE A DISPOSITION DE BIENS ET EQUIPEMENTS ENTRE LA COMMUNE DE CAMURAC ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PYRENEES AUDOISES SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE STATION DE SKI L'An deux mille vingt, le dix du mois de décembre à 17 heures, le Conseil de la Communauté s'est réuni
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