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PLAN LOCAL D’URBANISME - Mairie de Saint-Loup Cammas

Commune é 1 l rbanisme 18 Orientation n°10 Protéger les cours d’eau et zones humides (trame bleue) • Protéger strictement les cours d’eau et ruisseaux de Saint loup, de Belloc, de Cendry, de Carles, de Lenguille, qui constituent des continuités écologiques et les mettre en relation avec les principaux réservoirs de biodiversité

MAIRIE DE SAINT-LOUP-CAMMAS

COMITE SYNDICAL DU SMEAT du 15 septembre 2009 A TOULOUSE

2ème modification du PLU de Saint-Loup-Cammas 3 La commune de Saint-Loup Cammas est incluse dans le périmètre du SDAT valant SCoT Par courrier en date du 25 juin 2009, elle a notifié au SMEAT, conformément aux dispositions des articles L 123-8 et L 123-13 du Code de l’Urbanisme, son projet de modification du Plan

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Sur la commune de SAINT LOUP CAMMAS (31140), au 12 route de Saint Genies, une maison d'habitation en location meublée avec piscine, dépendances et terrain attenant, cadastrée section C n°63, n°64 et n°209 pour une contenance totale de 712 m2 ; Conclu le l cr août 2014 pour une durée de trois ans, vient à expiration le 31 juillet 2017

Communes en one vulnérable en Haute-Garonne

Nom commune Classement total (T) ou partiel (P) 31002 Aignes T 31003 Aigrefeuille T 31004 Ayguesvives T 31006 Albiac T 31497 Saint-Loup-Cammas T 31499 Saint-Lys T