[PDF] Révision du plan de zonage d’assainissement EU



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COMMUNE DE SAINT-PERREUX PLAN LOCAL D’URBANISME

COMMUNE DE SAINT-PERREUX PLAN LOCAL D’URBANISME ARTEFACTO : 2 Route du Gacet, 35830 Betton, 02 23 46 46 60, www artefacto POS / PLU Prescrit Projet arrêté Approbation Plan d’Occupation des Sols approuvé le 25 avril 1986 Révision Le 10 mai 2007 Le 08 octobre 2013 Le 24 février 2015 Dossier d’approbation



COMMUNE DE SAINT-PERREUX PLAN LOCAL D’URBANISME

Plan d’Occupation des Sols approuvé le 25 avril 1986 Révision Le 10 mai 2007 Le 08 octobre 2013 Le 24 février 2015 6 Annexes COMMUNE DE SAINT-PERREUX PLAN LOCAL D’URBANISME ARTEFACTO : 2 Route du Gacet, 35830 Betton, 02 23 46 46 60, www artefacto Dossier d’approbation



COMMUNE DE PERREUX

commune de saint-vincent-de-boisset commune de perreux commune de pradines commune de pradines plan des servitudes g xwlolwp sxeoltxh 3odqfkh *pqpudoh au 1/5 000



Décision du []

Considérant que Saint-Perreux est une commune péri-urbaine de Redon s’étendant sur 623 ha et comptant 1 185 habitants en 2015, membre de Redon agglomération ; Considérant que les orientations du projet d’aménagement ne sont pas remises en cause quant au développement de l’urbanisation et participent à la centralité du bourg ;



PROUSSY commune de - condenormandiefr

SAINT-GERMAIN-DU-CRIOULT commune de SAINT-DENIS-DE-MÉRÉ Ruisseau Prés du de de Point du de du des Mesnil Isaie de de la Bataille du de de la de de Rue Marinier Vire Verdun Charles Docteur la Vieux Challouets du Beranger la Vieux l'Hôtel Victoire Vire Vire des (R d n° 562) Tellier Trolley Porte-Gallon Château Haut Poissonnerie Lavoir de



2 Septembre 2016 - Communauté de communes des Lacs et

La commune de MONTPERREUX : • un vaste territoire (1 067 ha) composé de 3 villages : Chaon, Chaudron et Montperreux ; • une commune bien exposée de la zone d'attraction touristique du Lac de Saint-Point ; • une commune de la bande frontalière du Doubs avec la Suisse



PRÉFÈTE DE LA LOIRE

2012), Le Crozet et Saint-Bonnet-des-Quarts (5 octobre 2012) sur le projet de fusion des communautés et l'intégration de la commune de Saint-Alban les Eaux, VU l'avis défavorable de la commune de Saint-Alban-les-Eaux par délibération du conseil municipal du 18



Modification du plan de prévention du risque inondation de la

1 Caractéristiques du plan de prévention des risques naturels et contexte de la modification La commune de Vitry-sur-Seine est concernée par le plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Marne et de la Seine dans le département du Val-de-Marne, approuvé par l’arrêté préfectoral n°2007/4410 du 12 novembre 2007



Révision du plan de zonage d’assainissement EU

Révision du plan de zonage d’assainissement EU REVISION N°2 NOTICE DE PRESENTATION ORIGINAL VILLE & TRANSPORT DIRECTION REGIONALE OUEST Espace bureaux Sillon de Bretagne 8 avenue des Thébaudières CS 20232 44815 SAINT HERBLAIN CEDEX Tel : 02 28 09 18 00 Fax : 02 40 94 80 99 DATE : FEVRIER 2018 REF : 4-51-3372 ARTELIA



LE BROYEUR DE VÉGÉTAUX PASSE DANS VOTRE COMMUNE

VOTRE COMMUNE Plessé Samedi 26 octobre De 9h à 12 et de 14h à 17h Lieu-dit « Les batailles » (près de la déchèterie) La Chapelle de Brain Samedi 9 novembre De 9h à 12h Lieu-dit « Les grées de bilain » (RD56) Saint-Perreux Samedi 9 novembre De 14h à 17h au complexe sportif de l’Oust Conquereuil Samedi 16 novembre

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