[PDF] Commission de Suivi de Site Roussillon Saint Clair du Rhône

ELABORATION DU PLAN LOCAL D - Saint Clair du Rhône

COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME MISE A JOUR DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT---ooOoo--- ENQUETE PUBLIQUE Arrêté de Monsieur le Maire de Saint Clair du Rhône : 6 février 2018 Tribunal Administratif de Grenoble : Décision du 17 janvier 2018 E 18000007/38 ---ooOoo---

PIECE 5-REGLEMENT ECRIT - Saint Clair du Rhône

COMMUNE’DE’SAINT-CLAIR-DU-RHONE’ DEPARTEMENTDEL’ISERE’ PLAN’LOCAL’D’URBANISME’ PIECEN°5’:’ REGLEMENTECRIT’ Arrêtduprojet–Juin2017

Diagnostic local De santé saint-claiR-DU-RHÔne

commune de Saint-Clair-du-Rhône s'étend sur 716 hectares de coteaux et de plaine, depuis les bords du fleuve en amont des Roches de Condrieu jusqu'à la rivière La Varèze au sud Comptant 3 915 habitants, selon le dernier recensement de 2011, la commune fait partie d’une entité

Commission de Suivi de Site Roussillon Saint Clair du Rhône

Commune de Salaise sur Sanne M Gilles VIAL Maire Commune de Sablons Mme Roberte DIBIN Maire Commune de Saint Clair du Rhône M Alain DEJEROME Adjoint au Maire Commune de Saint Michel sur Rhône M Jean-Louis POLETTI Maire Communauté de Communes du Pays Roussillonnais M Francis CHARVET Président Conseil Départemental de l'Isère M

ARRETE N° 38-2018-11-15-003

COMMUNE : SAINT CLAIR DU RHONE LE PRÉFET DE L’ISÈRE, Chevalier de la légion d’honneur Officier de l’ordre national du mérite VU le code général des collectivités territoriales ; VU le code de l’environnement, notamment les articles L125-5 et R125-23 à R125-27 ;

PRÉFÈTE DE LA LOIRE

38378 SAINT CLAIR DU RHONE LA SOCIÉTÉ TOURMALINE REAL ESTATE Adresse du siège social : 3 rue Paul CEZANNE 75008 PARIS Adresse de l'établissement : Avenue BERTHELOT 38378 SAINT CLAIR DU RHONE - le maire de la commune de Saint Clair du Rhône ou son représentant, - le maire de la commune de Chavanay ou son représentant,

PIECE 4a-PLAN DE ZONAGE - Les Roches de condrieu

RHONE COMMUNE DE SAINT-CLAIR-DU \rt I- 151-19 du Code de l'Urbanisme) (reportée à t tre indicatif) iquent sur le territoire Se reporter aux pièces n 04b et 4' Patrimoine bâti à protéger (k Construction non cadastrée Des risques, nuisances et servitudes s 'appli ainsi qu'aux annexes du PLU (pièces n 06 et L 151-41 du Code de I'Urbanisme

DÉFI N°16 : Accueillir un nouveau quartier : quels défis pour

l'horizon 2020 sur la commune de Saint Clair du Rhône, avec la création de 120 logements dont 40 de logements sociaux La commune va voir arriver sur son territoirede nouveaux usagers, et donc de nouveaux besoins : besoins liés au quartier et à l'urbanisme, besoins en matière « sociale » (accueil enfants, accueil de famille, accueil

les horaires de vos déchèteries - entre-bievreetrhonefr

Revel-Tourdan, Saint-Barthélémy, Saint-Julien-de-l’Herms ; vous pouvez accéder aux déchèteries suivantes : Beaurepaire Montseveroux 1/04 → 31/10 1/11 → 31/03 1/04 → 31/10 1/11 → 31/03 Lundi 8h30 - 12h 13h30 - 18h 8h30 - 12h 13h30 - 17h Fermée Fermée Mardi 9h - 12h 15h - 18h 9h - 12h 13h30 - 17h Mercredi 15h - 18h 13h30 - 17h

L’ANNUAIRE DE L’INTERCOMMUNALITÉ