[PDF] Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray Périmètre de surseoir à statuer



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Dossier complet - Blog Histoire Géo

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Extrait du registre des délibérations - Ville de Saint

Saint-Etienne-du-Rouvray (quartier du Château Blanc) et de déléguer à la commune la responsabilité de la mise en œuvre opérationnelle ( communication, réception, enregistrement, instruction et contrôle) de ce nouvel outil, comme autorisé par la loi n°2018-1021 du 23



DOCUMENT DINFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS

La commune de SAINT ETIENNE DU ROUVRAY est concernée par des risques d'inondation liés au débordement de la Seine dont les crues sont le plus fréquemment observées durant les mois de janvier à mars, avec une durée pouvant varier de 3 à 15 jours



612 612 618 Saint Etienne du Rouvrav 618 625 Belbeuf 6

Zones dialéas - commune de Saint-Etienne-du-Rouvray 6 03 Amfreville la Mivoie 6 09 6 09 6 12 6 12 6 18 Saint Etienne du Rouvrav 6 18 6 25 Belbeuf 6 25 Légende Delimitation des zones d'ales Moyen Hydrographie permanente 6 3 fieuve, bassins, réservoirs Repartition hauteurs de crue seuil référence (m NGF) 6 12 Limites administratives communes



Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray Périmètre de surseoir à statuer

Vu le plan d'oeupation des sols de la commune de Roncherolles sur le Vivier ; Vu le plan d'occupation des sols de la commune de Saint Etienne du Rouvray ; Vu le plan dioccupation des sols de la commune de Saint Jacques sur Darnétal , Vu le plan d'occupation des sols de la commune de Sotteville sous le Val ,



Commune de SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY Informations sur les

Commune de SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY Informations sur les risques naturels et technologiques majeurs pour l’application des I, II de l'article L 125-5 du code de l'environnement 1 Annexe à l’arrêté préfectoral N° 2006-211 du 02 janvier 2006 2



Département de la Seine-Maritime Commune de Saint-Etienne-du

la commune de Saint-Etienne-du-Rouvray La ZAC du Halage se situe en bordure de la Seine, sur la ive gauche, dans la continuité d’une zone économique existante, et sur un périmètre de 15,9 hectares vierge de toute construction La ZAC est desservie par le boulevard industriel RD18E (Lénine) et notamment par deux axes,



Arrêté municipal n 2017 06-251 - POAL

territoire de la commune de Saint-Etienne-du-Rouvray La ville de Saint-Etienne-du-Rouvray, Vu : o L'article L 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, Considérant : o Que les compteurs Linky appelés à être déployés sur le territoire de la Commune ont



CHAUFFERIE BIOMASSE du Château Blanc

d’approvisionnement sur la commune de Saint-Etienne-du-Rouvray Le contrat garantit l’approvisionnement en bois et l’évacuation des cendres pour les 24 ans à venir Le bois livré est un mélange à part égale de plaquettes forestières et de bois en fin de vie ou issus des industries du bois



Ra p p o R t d activité 16 20 - ch-lerouvrayfr

commune en matière de soins, d’enseignement et de recherche bi-sites Le GCS intègre ainsi une maison des adolescents bi-sites (site ville de Rouen et site CHU), une unité régionale d’hospitalisation enfants et adolescents hospitalisés au Rouvray, un hôpital de jour « Adosphère », une unité d’urgences

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