Commune de Saint-Jean-de-Vals Dossier Communal Synthétique
commune ou une fraction importante d'entre eux pourraient être simultanément confrontés à la suite d'intempéries exceptionnelles ou de risques technologiques La commune de Saint-Jean-de-Vals est soumise à un risque, celui de l'inondation, qui doit faire l'objet de mesures de surveillance et de prévention spécifiques
Saint-Jean-de-Vals pages 1 - Tarn
Une partie du fonds de la commune de Saint-Jean-de-Vals a été déposée à la suite des inspections communales de 1946, 1978 et 1991 Les délibérations des consuls et conseil de Saint-Jean-de-Vals de 1739 à 1776 sont entrées aux Archives départementales avant 1949 avec le fonds de Me Séry, notaire à Castres (26 J 134) 7 articles ; 0
DEPARTEMENT DU TARN COMMUNAUTE DE COMMUNES SIDOBRE VALS ET
SAINT JEAN DE VALS : ZONES AU1 LE BOURG Le développement de la zone AU1 Ouest (parcelle 291 en partie) : 5712 m² Principe d’aménagement de la zone CARACTERISTIQUES DES OAP ORIENTATIONS DETAILLEES La qualité de l'insertion architecturale, urbaine et paysagère La zone AU1 sera composée d’un bâti de type pavillonnaire
CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE REVITALISATION CENTRE-VILLE
La commune de Saint-Jean d’Angély et la CC des Vals de Saintonge se sont engagées dans une démarche de revitalisation du centre-ville depuis 2015 Un diagnostic et un projet urbain multidimensionnel (habitat, économie commerce/artisanat, cadre de vie, services et équipements, ) ont été réalisés
COMMUNE DE SAINT JEAN DE SOUDAIN PROCES VERBAL DU CONSEIL
de Communes les Vals du Dauphiné et la Commune de Saint Jean de Soudain a été établie relative à l’élargissement du carrefour giratoire entre les RD1006 et la RD1 à St Jean de Soudain Le maire attire l’attention du Conseil sur le paragraphe 6 de la convention
COMMUNE DE SAINT JEAN DE SOUDAIN PROCES VERBAL DU CONSEIL
La commune de Saint Jean de Soudain a actuellement deux représentants ; elle n'en aura plus qu'un Celui-ci sera désigné par vote du conseil municipal entre le 15 et le 31 décembre 2016 et choisi parmi les deux conseillers communautaires actuels Monsieur le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur les modalités de
COMMUNE DE SAINT JEAN DE SOUDAIN PROCES VERBAL DU CONSEIL
COMMUNE DE SAINT JEAN DE SOUDAIN PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTMBRE 2019 Sous la présidence de Frédéric CAPPE, Maire, le conseil municipal, convoqué le 12 septembre 2019 s'est réuni en session ordinaire Présents : Frédéric CAPPE, Solange MASCLAU, Léone BERNARDIS, Michelle BERGER,
DEPARTEMENT DU TARN COMMUNAUTE DE COMMUNES SIDOBRE VALS ET
SIDOBRE VALS ET PLATEAUX ELA BORATION DU PLAN LOCAL D’URBANIS ME INTERCOMMUNAL SIDOBRE VAL D ’AGOUT PLUI approuvé par délibération du Conseil Communautaire en date du 24/02/2020 LE PRESIDENT : Jean Marie FABRE 4 ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
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