[PDF] Délibération n°CDPENAF-42-2017-312-02 Séance du 8 novembre

Commune de Saint-Jodard

Commune de Saint-Jodard

Commune de Saint-Jodard - Elaboration du PLU 2 PREAMBULE La commune de Saint-Jodard est couverte par un Plan d’Occupation des Sols approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 8 janviers 1988 Depuis, il a fait l’objet d’une modification appouvée le 3 mai 1994

Délibération n°CDPENAF-42-2017-312-02 Séance du 8 novembre

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JODARD LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA PRÉSERVATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS DE LA LOIRE VU le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L 112-1-1 et D 112-1-11 ;

Copie de PDG AO - Oxyria

SAINT-JODARD (42) *** Elaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics 2013 Commune de SAINT JODARD

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2019

Fête du JEU : elle se déroulera le 12 Juillet au terrain municipal de St Jodard, collaboration de nos 2 ommunes ave l’appui de la Ludothèque de CCFE, elle est ouverte à toute la population des petits et grands adultes Prochainement le fléchage de la VELO ROUTE pour le tronçon de Roanne à Balbigny sera apposé sur la commune

5a LISTE DES SERVITUDES DUTILITE PUBLIQUE

Câble Balbigny/Saint Jodard Arrêté préfectoral du 20/06/1997 Direction Régionale e France Telecom T1 Servitudes relatives aux voies ferrées Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer (art 1 à 11) Code de la voirie routière : art L123‐6 et R 123‐3, L114‐1 à L114‐6,

CHAPITRE 1 – DENOMINATION – CONDITIONS DE PRODUCTION

Saint-Just-Saint-Rambert, Boën, Saint-Galmier, Saint-Germain-Laval, Roanne Sud et Roanne Nord (ex canton Saint-Jean-Saint-Maurice) - Sur le territoire des communes des cantons suivants :

COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Du Mardi 9 Juin 2015 à 20 h 30

Pinay (359€) / Saint Jodard (359 €) / Nervieux (308 €) / Montrond (348 €) 7 Validation du dossier de zonage et les propositions de zonage Eaux Usées /Eaux Pluviales du Schéma Directeur d’Assainissement Afin de répondre au développement urbanistique soutenu de la commune, à la sensibilité du

KM 367-20180926100324

ADRESSE POSTALE : 2 rue Charles de Gaulle - CS 12241 - 42022 SAINT-ETIENNE Cédex 1 - Téléphone 04 77 48 48 48 - Télécopie 04 77 21 65 83 Site internet : www loire gouv Vous trouverez les documents de l'étude au format numérique sur le CD-ROM

N°33 – Février 2014 - Gesteau

Le 23 janvier, des représentants des communes de Savigneux, Noirétable, Saint Martin la Sauveté, Marcilly le Châtel, Boën sur Lignon, Montverdun et Montbrison ont rencontré le service environnement de la commune de Saint Chamond, inscrite dans cette démarche depuis plusieurs années Au menu : présentation des matériels utilisés,