AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE - Ville de Saint-Leonard de Noblat
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté municipal n° 2020-364 en date du 18 Décembre 2020, le maire de la Commune de Saint-Léonard de Noblat a ordonné l’ouverture d’une enquête publique, conformément aux Codes de l’urbanisme et de l’environnement, pour la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la
Avis sur la révision du plan local d’urbanisme de la commune
Commune(s) Saint-Léonard Département(s) Marne Objet de la demande Révision du plan local d’urbanisme Accusé de réception du dossier 21/01/19 Mission régionale d’Autorité environnementale Grand – Est 1/9 Avis sur la révision du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Léonard (51) n°MRAe 2019AGE24
AVIS Commune dIcogne
AVIS Commune d'Icogne Les Communes d’Icogne et de Saint-Léonard informent les randonneurs que le bisse du Sillonin est partiellement fermé à la suite de chutes de pierres/éboulements ; ce pour une durée indéterminée Le tronçon interdit d’accès se situe entre les hauts de St-Léonard et Icogne, aux lieux-dits Beulet et
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-LEONARD Séance du mardi 19 janvier
Compte tenu de l’avancée des travaux, la commune doit se positionner rapidement sur la prise en charge financière de ces aménagements Le coût est estimé à 32 211 00€ HT Le conseil municipal a délibéré pour : - Accepter la réalisation de ces aménagements - Autoriser Monsieur le Maire à solliciter toute demande de subvention
COMMUNE DE MOYENNEVILLE
cause son impartialité dans l’avis à donner sur le projet qui fait l’objet du présent avis * * La MRAe a été saisie pour la réalisation d’un cadrage préalable le 5 octobre 2016 par le maire d’Avilly-Saint-Léonard Cette saisine est conforme à l’article R 104-19 du code de l’urbanisme
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Décompte statistique des avis recueillis 4 1 - Procès Verbal de Synthèse 4 2 - Détail et analyse des observations du public recueillies au cours de l'enquête 4 3 - Communication du rapport d'enquête, des conclusions et avis 5 1 à M le Préfet de Seine Maritime communication du rapport d'enquête et des conclusions motivées et avis
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COMMUNE DE TONGRE-SAINT-MARTIN
commune de tongre-saint-martin Matrice cadastrale consultée sur le site Web "Patrimoine majeur de Wallonie" du ministère wallon de l'équipement et des transports
[PDF] COMMUNE de SAINT-LOUIS DE MARIE
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[PDF] COMMUNE DE SAINT-MÉEN-LE-GRAND Département d`Ille et - Anciens Et Réunions
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[PDF] COMMUNE DE SAINT-SATURNIN-LES-APT
[PDF] Commune de Saint-Sauveur
[PDF] Commune de Saint-Trojan-les-Bains Inventaire Loi Paysage - Anciens Et Réunions
[PDF] Commune de Sainte - Prêts Étudiants
[PDF] COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE
[PDF] Commune de Sainte-Jalle Département de la Drôme
[PDF] Commune de SAINTE-LIVRADE S/LOT - Ville de Sainte-Livrade
[PDF] COMMUNE DE SAINTE-SEVERE SUR INDRE MARCHÉ DE - Anciens Et Réunions
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