PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) - Saint-Mandé
PLAN LOCAL DE L’URBANISME – COMMUNE DE SAINT-MANDE 5 1 1 - RAPPEL DE LA CHRONOLOGIE DU POS Le Plan d’Occupation des Sols (POS) de Saint-Mandé a été établi dans le cadre de la Loi d’Orientation Foncière du 30 décembre 1967, en application du Code de l’Urbanisme Ce plan porte sur l’ensemble du territoire de la commune
VILLE DE SAINT-MANDE
totalité de la commune de Saint-Mandé, VU le Plan d occupation des sols révisé de la commune de Saint-Mandé approuvé le 31 janvier 2003, VU la délibération n°12 du 26 mars 2003 prescrivant la mise en révision du POS valant prescription de l élaboration du PLU, VU l'avis de la Chambre de métiers et de l'artisanat du Val-de-Marne,
PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-MANDE - Département du Val-de-Marne - COMMUNE DE SAINT-MANDE PLAN LOCAL D’URBANISME (P L U ) 3 REGLEMENT Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal en date du 12 Mai 2011 approuvant le Plan Local d'Urbanisme
Commune de Saint-Mandé - ERNT Minute
Commune de Saint-Mandé Informations sur les risques naturels, miniers et technologiques pour l’application des I, II, III de l'article L 125-5 du code de l'environnement 1 Annexe à l’arrêté préfectoral N° 2015/2395 du 31 juillet 2015 mis à jour le 2
Commune de Saint-Mandé Informations sur les risques naturels
Commune de Saint-Mandé Informations sur les risques naturels et technologiques majeurs pour l’application des I, II de l'article L 125-5 du code de l'environnement 1 Annexe à l’arrêté préfectoral N° 2006 - 492 du 1er février 2006 2
Commune de Saint-Mandé Informations sur les risques naturels
Commune de Saint-Mandé Informations sur les risques naturels et technologiques pour l’application des I, II, III de l'article L 125-5 à L 125-7 du code de l'environnement 1 Annexe à l’arrêté préfectoral N° 2019/03120 du 8 octobre 2019 mis à jour le 2
Avenue de Saint Mandé - Paris
1728: Plan Delagrive 1733: Plan Roussel Initialement ancienne voie de la commune de Saint-Mandé avant son annexion partielle à la commune de Paris en 1860 Visible au plan Delagrive de 1728, la partie située dans la commune de Saint-Mandé s’appelait alors avenue du Bel Air Alignement de 1847, longueur totale actuelle: 1110m (de la rue
Ville de Bry-sur-Marne
VILLE DE SAINT-MANDE Le 3 octobre 2016 Obiet : Révision du Plan Local d'Urbanisme de Bry-sur-Marne Monsieur le Président, Je fais suite à votre courier reçu en mairie le 27 juillet 2016, par lequel voUs nous avez transmis le projet de révision du Plan Local d' Urbanisme de Bry-sur-Marne
EPT ParisEstMarne&Bois / Commune de Saint-Mandé Convention de
La COMMUNE DE SAINT-MANDE Représentée par son Maire en exercice, M Patrick BEAUDOUIN, agissant en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 13 avril 2016, Ci-après désignée, la « COMMUNE » PREAMBULE L’Établissement public territorial ParisEstMarne&Bois dont le périmètre et le siège sont fixés à
Elaboration - anjoubleucommunautefr
PLAN LOCAL D’URBANISME de Nyoiseau commune déléguée de Segré 73 Avenue de Paris 94165 SAINT-MANDE CEDEX 03/05/2012 IGN Matrictlle
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