Compte rendu CM réunion 18-06-2015 - WordPresscom
Commune de Salies du Salat Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 18 juin 2015 à 20h30 L’an deux mille quinze et le dix-huit juin, à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 29/05/2015 et le 12/06/2015 suite à une modification de l’ordre du jour, s’est
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Commune de Salies-du-Salat, le 3 mai 2018 Chambre Régionale Des Comptes 500, Avenue des États du Languedoc cs 70755 34 064 Montpellier Cedex 2 SALIES DU SALAT 31260 SALIES-DU-SALAT Messieurs, CHAMBRE Je tiens à vous rappeler que notre tâche était très délicate si nous voulions maintenir notre Ville comme Ville Thermale
Département de la Haute-Garonne Commune de Salies-Du-Salat
Mairie de Salies-Du-Salat Direction des Ressources 35 Boulevard Jean Jaurès 31 260 Salies-Du-Salat 05-61- 90-60-24 Sommaire : Objet : Location d’une balayeuse/désherbeuse neuve pour la commune de Salies-Du-Salat avec reprise de l’actuelle balayeuse
Le Président - Page daccueil Cour des comptes
ROD2 - Commune de Salies-du-Salat Le 11 mai 2018 Réf : GR / 18 / 0842 Monsieur le Maire, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le rapport comportant les observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Salies-du-Salat
REPUBLIQUE FRANCAISE PREFECTURE DE LARIEGE PREFECTURE DE
PPR Commune de Salies du Salat – DOCUMENT APPROUVE 4 En matière de risque sismique, les constructions sont régies selon : - l’article L 563-1 du Code de l’Environnement qui donne l’assise législative à la prévention des risques sismiques, - le décret n° 91-461 du 14 mai 1991 qui rend officielle la division du territoire en 5 zones
(Identifiant national : 730014136) Le Salat et le Lens
Cette ZNIEFF correspond à une grande section (partie aval) de la rivière Salat ainsi que du ruisseau le Lens, son affluent Certains de leurs affluents font aussi partie du site Le linéaire pris en compte représente 715 ha compris entre 620 et 260 m
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