Commune de Toulouse – Monsieur le Maire Hôtel de Ville
Commune de Toulouse – Monsieur le Maire Hôtel de Ville - place Capitole 31000 TOULOUSE Monsieur le Maire, Nous sommes une association loi 1901 de protection des oiseaux sauvages et domestiques De multiples réunions ont déjà été organi-
Commune de Toulouse – Monsieur le Maire Hôtel de Ville
Commune de Toulouse – Monsieur le Maire Hôtel de Ville - place Capitole 31000 TOULOUSE Monsieur le Maire, Nous sommes une association loi 1901 de protection des oiseaux sauvages et domestiques Dans votre dernier courrier du 03/08/2016
TOULOUSE, le 21 février 2012 Monsieur le Maire,
TOULOUSE, le 21 février 2012 Le Président N/Réf : JO12 039 02 Monsieur le Maire, Conformément à l'article L 243-5 du code des juridictions financières, je vous notifie le rapport d'observations définitives concernant la mise en œuvre, par la commune de Toulouse, des
qu’à l’issue de de croire, Monsieur le Maire, à l’assurance
TOULOUSE, le 11 octobre 2012 Le Président N/Réf : GR/MF/0687 Monsieur le Maire, Conformément à l'article L 243-5 du code des juridictions financières, je vous notifie le rapport d'observations définitives sur la commune de Toulouse accompagné des réponses écrites qui ont été adressées à la Chambre
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°31-2020-156 HAUTE
COMMUNE Canton De Toulouse 2 Madame COURADE Christine Canton De Pechbonnieu Monsieur CUJIVES Didier Canton De Toulouse 10 Monsieur DE SCORRAILLE Jean-Baptiste
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2020 COMPTE RENDU
Après avoir entendu le rapport de Monsieur le maire et en avoir dûment délibéré, Déide à l’unanimité : - d’approuver la omposition de la ommission loale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de Toulouse Métropole, à savoir un représentant par commune et dix représentants pour la commune de Toulouse ;
VILLE DE TOURNEFEUILLE
Monsieur le MAIRE lui indique qu’elle n’utilise sans doute pas les canaux d’information modernes Monsieur le MAIRE demande à nouveau si des observations sont à faire sur le procès-verbal du 10 décembre 2018 Aucune observation ou remarque n’étant formulée, le procès-verbal du conseil municipal du
Région Midi-Pyrénées
Toulouse Métropole Madame Annette LAIGNEAU Vice-Présidente en charge de l’Urbanisme Madame Virginie DAVID DUD/DPST Monsieur Pascal COURCIER DUD/DPU/SRU Commune de PIBRAC Monsieur David SAINT-MELLION Maire Monsieur Robert BON Conseiller Municipal Madame Julie TOUNIE DGS Madame Sandra DE OLIVEIRA NUNES Directrice Générale Adjointe
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SÉANCE DU LUNDI 18 MARS 2019 L'an deux mille dix neuf, le dix huit mars à 18 H 30, le Conseil de la Communauté d’Agglomération de LENS-
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