Commune de VILLEFAGNAN PROCES-VERBAL de la séance du Conseil
Commune de VILLEFAGNAN PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du MERCREDI 27 MAI 2020 à 20 h 30 Le 27 mai 2020 à 20h30, les membres du Conseil Municipal régulièrement convoqués en date du 18/05/2020, se sont réunis à la salle des fêtes en séance publique extraordinaire, sous la présidence de Monsieur Pascal BOEUF, Maire
Commune de VILLEFAGNAN PROCES-VERBAL de la séance du Conseil
Commune de VILLEFAGNAN PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du JEUDI 11 JUIN 2020 à 20 h 30 Le 11 JUIN 2020 à 20h30, les membres du Conseil Municipal régulièrement convoqués en date du 05/06/2020, se sont réunis à la salle des fêtes en séance publique extraordinaire, sous la présidence de Monsieur Pascal BOEUF, Maire
Procès-verbal de la séance du comité syndical du 27 novembre 2018
Commune de Marthon BORIE Patrick Commune de Villefagnan PREVOST Christiane Commune de Vouthon CAILLETEAU Jean-Paul Commune de Saint-Sornin ROUSSEAU Jackie Commune d'Eymouthiers CHAMOULEAUD Jean-Pierre CDC du Rouillacais ROY Francis Commune de Barbezieux Saint-Hilaire CHATELIER Gilles Département - Conseiller Départemental - Boëme Echelle
LGV SUD EUROPE ATLANTIQUE (SEA) Tours- Bordeaux Département
LGV SEA Tours – Bordeaux / Enquête parcellaire de régularisation / Commune de VILLEFAGNAN Page 4/11 2 2 Dispositions réglementaires applicables L’enquête parellaire sera effetuée dans les onditions prévues aux artiles R 131 -3 à R 131-13 du code de
Canton de Villefagnan 16 Charente et ses communes
Les Froux et Salignac, commune de CouLurc-d'Argenson, el, villages de Guidiers et de la Potlaudrie, limitrophes mais dependant la commune de Villemain, le tout (Deux-Sèvres) Son siège est établi au village de Bois-Clément„ ART 3 Elle a pour bul ]'achat et l'utilisationpour l'usageexclusif de sésmern- Société Coopérative Agricole
L’ÉTAT EN CHARENTE
- celles du Pays de Villefagnan, de Ruffec, des Trois Vallées avec exten-sion à la commune de Villefagnan - celles du Montmorélien, du Pays de Chalais, du Pays d’Aubeterre avec extension aux communes de Châtignac, Rioux-Martin, Saint Laurent des Combes et Yviers l’extension de six communautés de communes :
PROCES –VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2016
PROCES –VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2016 L’an Deux Mil seize le 30 Mai à 18 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Amant-de-Boixe dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M Bernard LACŒUILLE, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 19 Mai 2016
Le mot du Président Beauregard 16700 BERNAC
C’est donc le samedi 29 novembre 2014, dans la commune de Salle de Villefagnan qu’il nous a, à tous, donné rendez-vous pour assister à sa remise de la Légion d’Honneur Un peu plus 200 personnes étaient présentes, en signe de soutien et de reconnaissance pour toutes les actions menées par PhytoVictimes
GOUVERNANCE - FFF
AG FINANCIERE 2019 - SOYAUX - VENDREDI 29 NOVEMBRE 2019 PROCES VERBAL PAGE 3/12 GOUVERNANCE Détail de la représentation des clubs Le quorum étant atteint les décisions de l’assemblée générale seront donc valables
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