[PDF] EMETTEUR : Communauté de Communes Rhône – Alpilles – Durance



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VILLE DE MAS BLANC DES ALPILLES PLAN LOCAL D’URBANISME

6 Plan Local dÕUrbanisme // Commune de Mas-Blanc-des-Alpilles // orientations dÕam nagement et de programmation in terface vo irie / écrin à traiter (statio n n em en t à lim iter,



ETAT DES RISQUES NATURELS MINIERS ET TECHNOLOGIQUES

5006A PLACE DU MARCHÉ 13103 MAS BLANC DES ALPILLES SYNTHÈSE DE L'EXPOSITION DE LA COMMUNE AUX RISQUES Radon : NIVEAU 1 2 BASIAS, 0 BASOL, 0 ICPE SEISME : NIVEAU 3 RISQUES NATURELS (1) RISQUES MINIERS (1) RISQUES TECHNOLOGIQUES (1) (1) Ces risques concernent la COMMUNE, reportez-vous aux conclusion pour connaitre les risques concernant le bien



Elaboration du schéma de développement économique de la

Blanc-des-Alpilles, St Etienne du Grès, Les Baux de Provence, Saint Rémy de Provence, déclarent vouloir coopérer dans le but d’assurer le développement de leurs territoires Pour ce faire, elles ont décidé de créer une Communauté de communes selon les statuts suivants



Schéma de Développement Economique Communauté de communes

Commune est en effet le bassin de vie de six des dix Communes de l’intercommunalité : Le Paradou, Mas Blanc des Alpilles, Maussane les Alpilles, Les Baux de Provence, Saint-Etienne du Grès et elle-même3 Contrairement aux Communes voisines du nord des Alpilles, Saint-Rémy de Provence



COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DES BAUX-ALPILLES

sera versé par la Commune de Mas Blanc des Alpilles à la CCVBA à due concurrence du montant évalué Dans ce cas, ledit montant sera prévu en recettes à la section de fonctionnement du budget principal au chapitre 73 - article 7321 - fonction 01



EMETTEUR : Communauté de Communes Rhône – Alpilles – Durance

Rhône – Alpilles – Durance REDACTEUR : Sandrine MARTIN – Directrice COMPTE RENDU : X REUNION DU 4 avril 2008 Objet : CONSEIL COMMUNAUTAIRE Participants réunion Pour la Commune de BARBENTANE : ICHARTEL Jean-Louis, BLANC Michel, ENJOLRAS Jean-Pierre Pour la Commune de CABANNES : VOULAND Gérard, AUGIER Marlène, RAMBIER Brigitte

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