Code postal : Commune de Code INSEE : ANGOUSTRINE-VILLENEUVE
Commune de ANGOUSTRINE-VILLENEUVE-DES-ESCALDES Code INSEE : 66005 1 Annexe à l’arrêté préfectoral n° 366/2006 du 07/02/06 mis à jour le AP n°2011096-0010 du 6/04/2011 2 Situation de la commune au regard d’un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles [PPRN] La commune est concernée par le périmètre d’un
ETAT DES RISQUES NATURELS MINIERS ET TECHNOLOGIQUES
Commune ANGOUSTRINE VILLENEUVE DES ESCALDES Sinistres indemnisés dans le cadre d'une reconnaissance de l'état de catastrophe Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes au profit de la commune Cochez les cases OUI ou NON si, à votre connaissance, l'immeuble a fait l'objet d'une indemnisation
1er tour - 1 000 hab definitf - VilaWeb
Commune : Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes (PYRENEES ORIENTALES) Nombre de sièges à pourvoir : 15 M BOMPIEYRE Jacques M BOUVIER Brice M CHARRE Eric Mme FLEURANT Séverine Mme FORNONI Gabrielle Mme FRENZ Chantal Mme JOSENDE Hélène M MARANGES Joseph M PALLARES Christian Mme PIROF Sandrine M PUNZANO Jean M SERVAT Sylvain M SIOURAC
Communes (ou administrations locales équivalentes)
commune couverte par l’inscription Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes Angoville Angres Angresse Angrie Anguilcourt-le-Sart Angy Anhaux Anhiers
Archéologie préventive (diagnostics, fouilles), fouilles
Angoustrine-Villeneuve-les-Escaldes,La Coume Païrounell (N Luault) 14 Argelès Nom de la commune : Port-Vendres et Collioure Nom de l’opération : Prospections diachroniques
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER N° 1601676 RÉPUBLIQUE
commune d’Enveitg, la commune de Porté-Puymorens, la commune de Porta, la commune de Dorres, la commune d’Ur, la commune d’Angoustrine-Villeneuve-les-Escaldes, la commune de Targassonne, la commune d’Egat, la commune d’Estavar, la commune de Fontrabiouse, la
projet AP circulation - Molitg
angoustrine-villeneuve-des-escaldes le tech anisignan le vivier arboussols les angles arles-sur-tech les cluses ayguatebia-talau llauro baillestavy llo belesta los masos bolquere mantet boule-d’amont marquixanes bourg-madame matemale caixas molitg-les-bains calmeilles mont-louis campome montbolo campoussy montferrer canaveilles mosset
Texte n°15 NOR: IOCE1027783A
Commune d’Axat (1) DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE Inondation et coulée de boue du 28 juin 2010 Commune de Combiers (1) Mouvement de terrain du 1er février 2010 au 11 avril 2010 Commune de Guizengeard (1) DÉPARTEMENT DE L’EURE Inondation et coulée de boue du 25 mai 2010 Commune de Fresne (Le) (1)
Le Mont Blanc n’est pas en France
des deux côtés de leur frontière commune ou qu’on découvre que le mont Athos en Grèce est la seule partie de l’Union européenne interdite aux femmes Car le point commun des territoires dont il est question dans ce livre est bien leur originalité : ce sont des territoires enclavés,
[PDF] COMMUNE D`ANSE-BERTRAND Règlement
[PDF] Commune d`ARPHEUILLES SAINT PRIEST - Anciens Et Réunions
[PDF] commune d`arras en lavedan - les risques majeurs en Hautes - France
[PDF] commune d`arrodets-ez-angles (65)
[PDF] COMMUNE D`AUBONNE
[PDF] Commune d`AUSSOIS Compte-rendu - Village
[PDF] COMMUNE D`AVESNES LE SEC - Gestion De Projet
[PDF] COMMUNE d`ELEU-dit-LEAUWETTE (62300) - Anciens Et Réunions
[PDF] Commune d`Epernay Enquête publique du projet - Gestion De Projet
[PDF] Commune d`ESCOLIVES STE CAMILLE (Yonne) COMPTE RENDU
[PDF] commune d`etaples/mer reglement particulier de police et d
[PDF] Commune d`Évans
[PDF] commune d`evere - Commune de Saint
[PDF] COMMUNE d`EZE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE