[PDF] REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA DRÔME ENQUETE PUBLIQUE



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Département de la Drôme Sources : ©IGNF Scan 250, ©IGNF BD

Commune de Anneyron Aléa très faible Aléa faible Aléa moyen Aléa fort Aléa très fort ECHELLE 1 / 50000 Created Date: 20181221143640Z



DÉPARTEMENT de la DRÔME AMÉNAGEMENT FONCIER Commune d

Commune d’ AGRICOLE et FORESTIER ANNEYRON Titre 2e du Livre 1er du Code Rural Extension : EPINOUZE SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE BOUGÉ-CHAMBALUD AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT FONCIER ET LE PROGRAMME DES TRAVAUX CONNEXES (Articles R 123-9 à R 123-12 et D 127-3 du code rural et de la pêche maritime)



ARRETE MUNICIPAL N° 2019-130

COMMUNE D'ANNEYRON DEPARTEMENT DE LA DROME REGISTRE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 27 MARS 2019 L’an deux mil dix-neuf, le vingt-sept mars à 19 h, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’ANNEYRON (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mme Patricia BOIDIN, Maire Présents :



REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA DRÔME ENQUETE PUBLIQUE

Anneyron, Saint Sorlin en Valloire, Epinouze et Bougé – Chambalud 2,1,4 Information du public partout autre moyen Bulletin municipal de janvier 2016 Opération d'aménagement foncier agricole et forestier sur le territoire de la commune d’Anneyron (Drôme) Rapport de l’enquête publique



Dans la Drôme des collines Gîte de groupes (10 chambres)

Au nord du département, Anneyron est une commune de 3847 habitants Située à proximité des grands axes de circulation (routier, ferré et fluvial), Anneyron se caractérise par la surface de son territoire (3600 ha) qui favorise un



Ministère de la Transition écologique

Le projet est situé sur la commune d'ANNEYRON au lieu-dit Berne et Gragnottes » Il concerne le renouvellement de l'autorisation d'exploiter la carrière actuelle d'une superficie de 3 ha 73 a 50 ca (sur les parcelles no 48pp, 156 et 158 de la section ZB) et l'extension de la can-ière



ANNEXES - La Drôme Le Département

sur le territoire de la commune d'Anneyron avec extension sur les communes de Saint Sorlin en Valloire, Epinouze et Bougé-Chambalud Décision n° E15000204/38 en date du 10 juillet 2015 du Président du Tribunal Administratif de Grenoble, désignant, Monsieur Jean-Louis CAUQUIL, en qualité de commissaire enquêteur et



Décrets, arrêtés, circulaires

Commune d’Anneyron DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE Inondations et coulées de boue du 22 mai 2017 au 23 mai 2017 Commune de Castéra (Le) 15 décembre



Département de Arrondissement de la DROME VALENCE COMMUNE D’ALBON

- la commune d’Anneyron = 22 000 € TTC, - la commune d’Albon = 11 000 € TTC Monsieur le Maire précise que les propriétaires de la maison sur ce tènement, exploitants de safran, ont été prévenus lors de l’acquisition des aléas d’inondation du gué du Safran



Commune LYCEE DAFFECTATION

Commune LYCEE D'AFFECTATION CAZEVIEILLE Lycée Jean Jaurès - ST CLEMENT DE RIVIERE CAZILHAC Lycée André Chamson - LE VIGAN CAZOULS D HERAULT Lycée Jean Moulin - PEZENAS CAZOULS LES BEZIERS Lycée Henri IV - BEZIERS CEBAZAN Lycée Henri IV - BEZIERS CEILHES ET ROCOZELS Lycée Ferdinand Fabre - BEDARIEUX CELLES Lycée Joseph Vallot - LODEVE

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