Commune d’Aussois Mairie 73500 AUSSOIS Compte-rendu
Commune d’Aussois Mairie 73500 AUSSOIS Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 20 Septembre 2017 Présents: M MARNEZY Alain, Maire M POILANE Pascal, M DROT Bernard, Adjoints M AGUSTIN Jean-Jacques, Mme CHARDONNET Corinne, M COLLY Roger, M DAMEVIN Pascal, Mme GROS Sandrine, M MANOURY Didier, M PELISSIER Daniel
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1 Commune d’AUSSOIS Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du Mercredi 14 Décembre 2016 Présents: M MARNEZY Alain, M POILANE Pascal, M DROT Bernard, M DAMEVIN
COMPTE RENDU - Maurienne
COMPTE RENDU Réunion Groupe Commune Val Cenis reconnu internationalement et habitant Aussois) Pou l’instant, l’effectif est de 20 adultes et 10 enfants
AVIS DEFAVORABLE CONCERNANT LE PROJET DE PLU DE LA COMMUNE
la commune d’Aussois par lettre recommandée avec accusé de réception Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 18 septembre 2019 en ligne sur le site de la commune, en fait état, ; elle a été ensuite insérée dans les cahiers de concertations du PLU mis à la disposition du publique par la commune d’Aussois
Avrieux
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 02 septembre 2020 Absent Absents A donné pouvoir à Jean-Claude RAFFIN Pouvoirs Votant Votants 26 Commune AUSSOIS AVRIEUX BESSANS BONNEVAL- SUR-ARC Prénom Nom Stéphane BOYER Maurice BODE-CHER Jean-Marc BUTTARD Christian SACCHI Jérémy TRACQ Denise ME-LOT Marc KONAREFF
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 10 août
commune d’Aussois, o Le montant pris en charge par la Commune de Val-Cenis est estimé à 15 000 € maximum M Jean-Louis OUGON indiue u’il n’est pas favoable à ce pojet de convention dans la mesue où les tavaux ont lieu su la commune d’Aussois En effet, il estime que cela conduit à « mettre le doigt dans un
Commune de
Commune de Val-Cenis Savoie Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 22 Février 2018 à 20 h 45 Le vingt-deux février deux mille dix-huit, à vingt heures quarante-cinq, les membres du Conseil municipal de Val-Cenis, convoqués le 15 février 2018, se sont réunis à l’espace Val-Cenis Vanoise à
COMPTE RENDU DU 06 FEVRIER 2015 - Commune de Montricher-Albanne
COMPTE RENDU DU 06 FEVRIER 2015 L’AN DEUX MIL QUINZE ET LE SIX FEVRIER, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Sophie VERNEY, Maire Présents
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE COMPTE-RENDU
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 08 janvier 2020 L’an deux mille vingt, le 08 janvier à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué sest réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON, Président La convocation a été envoyée en date du 31 décembre 2019
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