Arrondissement d Avesnes-sur-Helpe Communauté de Communes du
Administrativement, la commune d‘Englefontaine est située dans le canton d‘Avesnes- sur-Helpe, la communauté de communes du Pays de Mormal, l‘arrondissement d‘Avesnes- sur-Helpe, le département du Nord, la région des Hauts-de-France
Commppttee RRendduu lddee ulaa - Avesnes-sur-Helpe
de la parcelle A 1810 (Avesnelles), dans le territoire de la Commune d’Avesnes-sur-Helpe La Commune d’Avesnelles avait accepté de répondre favorablement à cette sollicitation et délibéré en ce sens le 30 Mars 2011 Aujourd’hui le Centre Départemental de Gestion a abandonné son projet et l’on s’oriente vers
CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC SEANCE DU 05 AVRIL 2019
ce projet, a confié à Axione la construction du réseau sur la commune d’Avesnes le sec Monsieur le Maire propose à Monsieur Jean Seuron de reprendre l’exposé Afin de déployer le Réseau d’Initiative Publique Très Haut débit du Nord, THD 59-62 doit construire une armoire de rue dans la commune d’Avesnes
VILLE D’AVESNES LES AUBERT COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU
DE LA COMMUNE D’AVESNES-LES-AU BER T - PRESCRIPTION DE LA RÉVISION DU POS EN PLU – OBJECTIFS POURSUIVIS ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION La commune d’AVESNES-LES-AUBERT dispose d’un POS, approuvé le 20 décembre 1999 qui, en l’absence d’une mise en révision en PLU, deviendra caduc au 31 décembre 2015 au regard des
CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC SEANCE DU 27 JUIN 2014
Conseil municipal – séance du 27 juin 2014 1/28 CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC SEANCE DU 27 JUIN 2014 COMPTE RENDU L’an deux mil quatorze, le vingt-sept juin à 18 heures 00, le Conseil Municipal, régulièrement
PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE LEZ
Ce projet devait se développer sans augmentation de la fiscalité et sans remettre en cause la politique communautaire L’équilibre financier reposait notamment sur un fonds de concours à verser par la commune d’Avesnes pour un montant de 180 000 euros Une majorité des 2/3 était nécessaire pour mettre en marche le projet
D’Aulnoye Aymeries COMMUNE DE LEVAL PROCES VERBAL SOMMAIRE DE
1 republique francaise canton commune de leval proces verbal sommaire de la reunion de conseil municipal seance du 19 novembre 2019 etaient présents : thurette j pamart m gastout d , gasnot jm, pouilly ch,
“Manèges
Afin d’optimiser la gestion commune, les partenaires développent une structure de gestion travaillant avec des outils novateurs Cette collaboration donne naissance à une base de données commune L’innovation est au cœur de ce système de gestion Les modes de gestion de chaque institution sont intégrés au regard
compte rendu conseil municipal du 16 octobre 2019
qui bénéficiera d’un accompagnement pour la gestion de son projet Xavier LACAILLE : c’est un risque mesuré pour le propriétaire du local Surtout que le projet peut bénéficier de garanties bancaires ou de prêts d’honneur Jean-Paul LANNOY : je trouve que le délai est assez court pour la pérennité de la boutique
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