Commune d’ESCOLIVES STE CAMILLE (Yonne)
Commune d’ESCOLIVES STE CAMILLE (Yonne) COMPTE RENDU RÉUNION de CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2016 L’an deux mil seize, le dix mars à vingt heures, le conseil municipal de la commune s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi dans la salle habituelle de ses séances sous la présidence de Mme ALFARO Josette, Maire
DÉPARTEMENT DE L’YONNE COMMUNE D’ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE
Escolives-Sainte-Camille / plan local d’urbanisme / règlement page 5/86 « Portée » du PLU Le Plan Local d’Urbanisme vise les occupations et utilisations du sol soumises à l’accomplissement de formalités préalables (permis d’aménager, de démolir, de construire, etc ) au titre du Code de l’urbanisme mais aussi celles
DEPARTEMENT DE LYONNE CAPTAGE COMMUNE DE JUSSY (89290
DEPARTEMENT DE L'YONNE CAPTAGE COMMUNE DE JUSSY (89290)-----°°°°°-----ENQUETE PUBLIQUE Préalable à la déclaration d'utilité publique et d'une enquête parcellaire concernant la révision des périmètres de protection du puits de captage «les Vernats» situé sur le territoire de la commune d'Escolives-sainte-Camille,
440 RD563 couche de roulement 2012 plan déviation - yonnefr
Jussy RD 463 Escolives--Ste-Camille RD 563 RD 606 RD 239 3{OH $PpQDJHPHQW GX 7HUULWRLUH ATR de l'Auxerrois le 10/07/2012 RD 563 $FFqV ULYHUDLQV 6HFWLRQ LQWHUGLWH j OD
DEPARTEMENT DE LYONNE COMMUNE de JUSSY- 89290
DEPARTEMENT DE L'YONNE COMMUNE de JUSSY- 89290 E conjointe à la révision des périmètres de protection du captage d’eau des « Vernas » situé sur le territoire de la commune d'Escolives Sainte Camille pour le compte de la commune de Jussy PROCES-VERBAL DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR Le commissaire enquêteur Pierre GUION
Palmarès - Yonne
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Toutes les modifications communales de 1930 à 2016 pour le
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