CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 15 DECEMBRE 2020 - Commune dHelfaut
COMMUNE D’HELFAUT CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 15 DECEMBRE 2020 Début de la séance : 18h30 Présents : Francis MARQUANT, Maire Pascal Penet, Aymeric Ansel, Carole Butin, Isabelle D’Haillecourt, Pierre Delobel adjoints
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MARS 2021
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MARS 2021 L'an deux mille vingt et un, et le 09 Mars, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans la salle polyvalente, sous la présidence de Mme SCHNEIDER Sylvie, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 03/03/2021
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 08 DÉCEMBRE 2020
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 08 DÉCEMBRE 2020 L’an deux mille vingt, le huit décembre, à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil municipal de la commune de Ballon – Saint Mars, se sont réunis dans la salle des fêtes en séance publique
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 26 mai 2020 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020 Le Conseil Municipal a été convoqué le 22 mai 2020, en séance ordinaire, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant : 1 Installation des conseillers municipaux élus le 15 mars 2020 2 Proposition de recours au huis-clos 3
COMMUNE DE LAILLE Conseil Municipal - Séance du 09 mars 2020
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la COMMUNE de LAILLÉ Séance du 9 mars 2020 L’an deux mil vingt, le neuf du mois de mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M Pascal HERVÉ, Maire
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2020
commune a adhéré au groupement de commande pour l’achat de fournitures administratives La convention d’adhésion arrivant à échéance, le Président propose au conseil municipal de l’autoriser à renouveler l’adhésion de la commune à ce groupement de commande La délibération est adoptée à l’unanimité avec 19 pour
COMMUNE DE COUIZA COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE COUIZA COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 22 Octobre 2020 à 18 heures Salle Polyvalente Robert Capdeville Date de convocation du Conseil Municipal : 14 octobre 2020 Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de conseillers présents : 14
COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15
COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 OCTOBRE 2020 Le quinze octobre deux mille vingt, le Conseil municipal de la commune de MONTPERREUX s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M Jean-Luc BARNOUX, Maire de Montperreux, à la suite de la convocation qui a été dressée le 10 octobre 2020
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRUNSTATT-DIDENHEIM DE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRUNSTATT-DIDENHEIM DE LA SEANCE DU 13 FEVRIER 2021 1 Sous la présidence de Monsieur Antoine VIOLA, Maire Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents et ouvre la séance à 10 heures 30 Présents : M FRIDERICH, Maire délégué de Brunstatt, Mme BEHA, Maire déléguée de
MAIRIE DE MOYVILLERS CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 22 JUIN 2020
A l’unanimité, le conseil Municipal décide de demande une participation de 20€ par personne pour les associations extérieures à la commune et 15€ pour les autres DELIBERATION N°2020-18 : VOTE DU BUDGET 2020 DE « LA COMMUNE » : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
[PDF] Commune d`Uccle
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[PDF] COMMUNE LE MINIHIC sur RANCE Département d`ILLE et VILAINE
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[PDF] Commune mixte de Plateau de Diesse FICHE D`ARRIVÉE
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