Mairie Brusquet 227-20180112155724
de la commune, pour une gestion de l' année 2017 DIT : Que cette indemnité est calculée sur le montant réel des dépenses de la commune, s'élevant pour l'exercice 2017 à 506,01 € Brut soit 460,48 € Net ANNONCE : Que les crédits nécessaires au paiement de cette indemnité sont inscrits au Budget Principal 2017, à savoir :
Mairie Brusquet 227-20180313090601
l'aménagement, la gestion, l' exploitation et le subventionnement de ces structures L'accueil périscolaire n'est en aucun cas concerné La convention entre la PAA et la commune de Le Brusquet permet de laisser à la commune et pour un an, la gestion de ces structures sous couvert de P AA
DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES
inférieure à 3 km du périmètre du projet (conformément au rayon d'affichage figurant à l'annexe de l’article R 511-9 du Code de l’environnement : nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement) Dans le cas du présent projet, il s’agira des communes suivantes :
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Le projet est situé à Brusque dans le sud du département de l’Aveyron, aux limites départementales du Tarn, dans la vallée du Dourdou à près de 38 km au sud-ouest de Millau Cette commune rurale d’environ 300 habitants est entourée de paysages emblématiques, des Rougiers de Camarès aux monts de Lacaune
COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable peut être complété par des orientations particulières d’aménagement Par ces orientations, la commune précise les conditions d’aménagement des secteurs qui vont connaître un développement ou une restructuration particulière La commune peut ainsi préciser les
Commune de VAISON-LA-ROMAINE
De plus sur la commune de Vaison la Romaine, la notion d’habitat intermédiaire doit se coupler avec une qualité environnementale : habitat économe en énergie, récupération et gestion des eaux pluviales, habitat adaptable à l’utilisation des énergies renouvelables
Contrat de Rivière « Bléone et affluents 2015 – 2020
Brusquet, Le Chaffaut, Champtercier, Digne les Bains, L’Escale, Les Hautes Duyes, Le Vernet, la Javie, Malijai, Mallemoisson, Marcoux, Mirabeau, Prads Haute Bléone, La Robine sur Galabre, Thoard et Verdaches La commune du Castellard Melan a sollicité son adhésion en mars 2015 - Le Département des Alpes de
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29
29 03 2019 08 ompte de Gestion du ompta le pu li pour l’exer i e 2018 du udget annexe de l’eau potable de la commune de La Colle-sur-Loup – Approbation Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à L’UNANIMITE: - DECLARE que le ompte de Gestion, du udget annexe de l’eau potale de la ommune de
Accueil - Provence Alpes Agglomération
Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial 2020-2025 Transfert des compétences eau et assainissement : choix du mode de gestion et création des régies eau et assainissement Décision Modificative NO I Procès-verbal de mise à disposition de divers équipements au SYDEVOM
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