Formulaire pour une demande de document cadastral
DAF – TL – 15/12/2020 Formulaire pour une demande de document cadastral Arrêté n°919 CM du 3 juillet 2020 fixant les tarifs des cessions de documents cadastraux et fichiers numériques et le tarif de l’accès à la consultation des
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL - Foncier Aménagement
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL Tél : 02 43 23 37 76 - Fax : 02 43 23 61 18 5 Rue Montoise 72000 LE MANS GEOMETRE EXPERT D P L G Dressé par la SELARL ONILLON-DURET PLAN DE SITUATION 1/25000 Lotissement "Beauséjour II" Servitude particulière : NON Réalisé : le 23/06/2016 Surface réelle : 400 m² Cadastre : Section AE , n°191 PLAN DE VENTE
POLYNESIE FRANCAISE Extrait de plan Cadastral Ile : Tahiti
Extrait de plan Cadastral L'extrait de plan cadastral ne constitue pas un titre de propriété Ile : Tahiti Commune : FAAA Com Associée : Parcelle Surface (m²) Terre Propriétaire N-20 1227 AUAE PARCELLE ETAT FRANCAIS gestion transférée à Ministère des Travaux Publics, des Transports et du Tourisme (MTPTT) Cmd 1085960 500 F CPF 1 / 1
DEMANDE DE REPRODUCTION S DU PLAN CADASTRAL
EXTRAIT(S) DE PLAN SOLLICITES n’oubliez pas de cocher les cases nature du plan et support souhaité pour l’extrait de plan numéro précisez le cas échéant nature du plan support souhaité nombre Section de plan l’adresse de la parcelle ou le nom du lieudit actuel ancien numérique (1) papier d’exemplaires
Comment obtenir un NICAD ? Le NICAD, c’est quoi
parcelle : documentation (extrait de plan cadastral), identification du propriétaire, identification de la nature des locaux et des activités qui y sont menées, Le NICAD est l’identifiant qui relie les données des services du Cadastre et des Domaines
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL-----Département : LOIRE Commune : LA TALAUDIERE Section : AS Feuille : 000 AS 01 Échelle d'origine : 1/1000 Échelle d'édition : 1/2500 Date d'édition : 19/12/2016 (fuseau horaire de Paris) Coordonnées en projection : RGF93CC46 Le plan visualisé sur cet extrait est géré par le centre des impôts foncier suivant
Extrait cadastral ALn°153 - Webencheres immo
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL-----Département : JURA Commune : SAINT-CLAUDE Section : AL Feuille : 000 AL 01 Échelle d'origine : 1/1000 Échelle d'édition : 1/1000 Date d'édition : 20/03/2019 (fuseau horaire de Paris) Coordonnées en projection : RGF93CC47 ©2017 Ministère de l'Action et des Comptes publics Le plan visualisé sur cet extrait
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL-----Département : OISE Commune : COMPIEGNE Section : BC Feuille : 000 BC 01 Échelle d'origine : 1/1000 Échelle d'édition : 1/500 Date d'édition : 13/04/2017 (fuseau horaire de Paris) Coordonnées en projection : RGF93CC49 Le plan visualisé sur cet extrait est géré par le centre des impôts foncier suivant
DATA SPÉCIFICATIONS PLAN PARCELLAIRE CADASTRAL
Cette application gérait le plan parcellaire cadastral par feuille de plan cadastral Chaque feuille de plan se composait de 12 shapefiles Une fois par an, un extrait de la situation fiscale était créé et distribué La base de l’extrait était une copie des feuilles de plan le jour de la clôture de l’année de mutation
SKM C25818021609260
Commune Section No cadastral Contenance Nature place Propriétaire 24 juillet 2017 NIEDERANVEN C d'OBERANVEN 1818/ 6536 29a41ca AUF DEM WACHHOLDER Lieudit Revenu bâti Mesurage(s) Usufruitier o 1895 R non-bâti 24 41 R Occupation(s) Quote-part 1847/6234 181 181 Niederanven, la Commune, EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL 17845778
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