EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Objet : Désignation de deux représentants au Comité de police Délibération n° XXXX/2020 Conseillers en exercice : 27 Présents : Pouvoirs : Absents : Votants : L’an deux mil vingt et un, le 8 avril à 19h00, Le Conseil Municipal légalement convoqué le 1er avril 2021, s’est
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Objet: Adoption du compte de gestion 2020 Délibération n° XXXX/2021 Conseillers en exercice : 27 Présents : Pouvoirs : Absents : Votants : L’an deux mil vingt et un, le 8 avril à 19h00, Le Conseil Municipal légalement convoqué le 1er avril 2021, s’est réuni exeptionnellement à
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Considérant qu’il onvient de définir les tarifs des stages multisports et de la restauration indiqués dans le tableau, ci-annexé ; Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, A ARTICLE 1 : APPROUVE la grille tarifaire, ci-annexée ARTICLE 2 : DIT que es grilles tarifaires s’appliquent à ompter du 17 avril 2021 ARTICLE 3 : DIT
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Mairie de Marolles-en-Brie Place Charles de Gaulle 94440 Marolles-en-Brie EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Objet: Approbation de la convention pour droit de passage et servitude d’addution ave Orange sur le s parcelles sises au Mont Ezard -TGV 19192U6 Délibération n° xxxx/2021
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Mairie de Marolles-en-Brie Place Charles de Gaulle 94440 Marolles-en-Brie EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Objet: Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l’Investissement Loal (FSIL) pour Délibération n° xxxx/2021 l’aménagement de divers cheminements piétons
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