COMMUNE DE VALEZAN COMPTE - RENDU DE REUNION DU CONSEIL
L’an deux mil quinze et le vingt trois du mois de juin à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Véronique GENSAC, Maire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2015
L'an deux mil quinze et le vingt-trois juin à 20 h 00, les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint-Mesmes se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation qui leur a été adressée par Le Maire, Monsieur Alfred STADLER, conformément à l’article L 2122-15 Du Code
CONSEIL MUNICIPAL DE NOYERS-SUR-CHER COMPTE RENDU DE LA
L’AN DEUX MIL QUINZE, le vingt-trois juin à 20 heures 00, le conseil municipal de la commune de Noyers-sur-Cher, légalement convoqué le 16 juin 2015, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M Philippe Sartori, maire
2015-09-04 (7)
L'an deux mil quinze et le vingt-cinq juin, le Tribunal de Première Instance de l'Organisation Internationale de la Francophonie (OF) composé de Monsieur Jean FOUMAN AKAME, président Madame Aïcha ANSAR-RACHIDI, assesseure Monsieur Patrice MAYNIAL, assesseur, Madame Rose-Marie JOSEPH, greffière, a rendu le jugement dont la teneur suit
ACCUEIL - Communauté de Commune de Gâtines Choisilles - Pays
L'an deux mil quinze, le vingt-trois juin à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Cerelles réunis en séance ordinaire au lieu habituel de ses séances sur Convocation de Monsieur POULLE Guy, Date de convocation : 15 juin 2015 SÉANCE DU 23 JUIN 2015 En exercice : 15 Présents : 12 Votants : 15
SEANCE DU 25 JUIN 2015 L’an deux mil quinze, le vingt-cinq du
SEANCE DU 25 JUIN 2015 L’an deux mil quinze, le vingt-cinq du mois de juin à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel
Lan deux mil vingt, le quinze juillet, le CONSEIL
L'an deux mil vingt, le quinze juillet, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes du Pays du Coquelicot s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel WATELAIN, Président, pour l’ouverture de la séance, la désignation du secrétaire de séance, l’approbation du procès-verbal du Conseil
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 JUIN 2015 L’AN DEUX
LUNDI 22 JUIN 2015 L’AN DEUX MIL QUINZE, LUNDI 22 JUIN A VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel PAVARD, Maire Etaient présents M PAVARD, M DEGOULET, Mme PROVOTS, M
Conseil Municipal du 23 juin 2010 - Taissy
Conseil Municipal du 23 juin 2010 L’an deux mil dix et le vingt-trois juin à 20 heures 30, le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M BONNET Daniel Tous les membres en exercice sont présents, sauf M YELMO José, M ROUSSEL Jean-Pierre
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 AOUT 2015 L’AN DEUX
L’AN DEUX MIL QUINZE, LUNDI 24 AOUT A VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel PAVARD, Maire Etaient présents M PAVARD, M DEGOULET, Mme PROVOTS, M LENFANT, Mme BLANCHARD, M BLANCHET, M
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