NOTICE EXPLICATIVE DE LA DECLARATION TRIMESTRIELLE DES SALAIRES

de des brut 'avant de "impot montgnt de individual Salaire garanti n n'ya de la pane du Sal—ire qui plafond (SOit30 COO UM dire que cotisationsng garont pas pour des salariés pour 'a fraction sornmc Il convient d'inclure dans les primes etindemnltés de representant das remhoursements Sihana Contrac COTISATIONS OUVRIERES

NOTICE EXPLICATIVE DE LA DECLARATION TRIMESTRIELLE DES

NOTICE EXPLICATIVE DE LA DECLARATION TRIMESTRIELLE DES SALAIRES (V2018-2) 4 Plusieurs éléments désignés ci-dessous peuvent être déclarés sur une même période SITUATIONS REMUNERATIONS TYPE Dans tous les cas REMUNERATION BRUTE: Indiquez le salaire brut (y compris pour les apprentis)

DÉCLARATION TRIMESTRIELLE pour la déclaration trimestrielle

Vous déclarez votre chiffre d’affaire mensuel brut En cas de doute sur les éléments à intégrer ou non à vos revenus, positionnez votre souris sur le symbole dans le tableau Les éléments de revenus à prendre en compte pour la déclaration trimestrielle de la Prime d’activité Août 2019 - service Communication Caf du Loiret

Déclaration des salaires V ous

ATTENTION : ce nombre ne doit pas être réduit en cas d’arrêt de travail avec maintien de salaire Particularité pour les salariés soumis à un horaire d’équivalence Pour le calcul de la durée légale du travail, il y a lieu de déclarer un nombre d’heures rémunérées sur la base de l’horaire d’équi-valence

Déclaration trimestrielle AAH

Déclaration trimestrielle AAHxxxxx*xx GAGNEZ DU TEMPS, DECLAREZ VOS RESSOURCES SUR www caf Art D 821-2, R 821-4 et suivants du code de la Sécurité sociale Numéro d’allocataire : Nom : Prénom : Adresse : DECLARATION A NOUS RETOURNER DANS LES PLUS BREFS DELAIS MOIS CONCERNES :