Guide de la tranquillité - Angoulême
l’alcool, du tabac, de l’héroïne, de la cocaïne, de l’extasy, du cannabis, des champignons hallucinogènes Contacts : Contacts : • La Maison des Solidarités (coordonnées p 16) du Conseil génèral la plus proche de chez vous • Le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Angoulême - 05 45 97 40 00
Guide de la tranquillité publique - Sceaux, Hauts-de-Seine
Guide de la tranquillité publique / 1 Soyez acteur de votre sécurité 9 qq en cas de vol ou d’utilisation frauduleuse d’une carte bancaire ou de vos coordonnées, vous serez dédommagé, quel que soit le montant de la fraude ; toutefois, s’il est prouvé que vous avez commis une faute, ce montant reste à votre charge ;
GUIDE DE TRANQUILLITÉ PUBLIQUE - Site de la mairie de
guide prévention publique Un guide de la tranquillité publique pour assurer notre sécurité en-semble Préserver la qualité de vie à Bordères sur l'Echez est l'objectif com-mun de l'équipe municipale Il doit aussi être celui de tous nos par-tenaires, institutionnels et associatifs La sécurité et la tranquillité
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Guide sur la médiation sociale en matière de tranquillité publique 5 La médiation sociale au service de la tranquillité publique La structuration du champ de la médiation sociale a conduit ces dernières années à identifier claire-ment une médiation dédiée à la tranquillité publique qui est une déclinaison de la médiation sociale
GUIDE - Ville de Saint-Étienne-du-Rouvray
Vous tenez entre les mains la première édition du Guide de la tranquillité publique et de la citoyenneté qui se fixe pour objectif d’informer et de préciser les missions des différents acteurs de la sécurité, sur le territoire communal En créant, il y a quelques années, un service “tranquillité publique” – regrou-
Guide de la sécurité et de la tranquilité publique
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GUIDE PRATIQUE DE PROXIMITÉ PRÉVENTION ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
tion de 5ème classe (article R 635-8 du Code pénal) Par ailleurs, le code de la route (les articles L325-1 à L325-13 et les articles R325-12 à R325-46) et l’arrêté du 14 novembre 2001 définissent les conditions de mise à la four-rière Ainsi, les véhicules ne disposant pas des éléments indispensables
GUIDE-CONSEILS DE TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
Commissariat de police nationale de Talence 35, rue des Charmilles - 05 57 35 77 22 Ouvert du lundi au vendredi de 8h à 17h30 Police municipale de Talence Avenue Espeleta - 06 22 22 55 03 Ouvert du lundi au vendredi de 8h à 21h Talence PROXIMITÉ GUIDE-CONSEILS DE TRANQUILLITÉ PUBLIQUE Conception : Mairie de Talence / Ne pas jeter sur la
L’esprit tranquille
La mission de tranquillité résidentielle s’effectue dans un espace partagé entre tous les acteurs de la sécurité Aussi l’action de Vosgelis s’inscrit dans une logique de coopération respectueuse des compé-tences des autres acteurs, auxquels il ne doit pas se substituer - 4 -
Le bruit porte atteinte à la santé de chacun GUIDE DU MAIRE
perturbateur de la tranquillité publique Il est l’une des préoccupations majeures de la vie quotidienne Dans ce contexte, en tant que maire, autorité administrative la plus proche des citoyens, vous possédez de nombreuses compétences en matière de prévention et de gestion du bruit et constituez le pilier de la lutte contre les
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