Guide des autorisations d’urbanisme - Villenoy
Guide des autorisations d’urbanisme Service Urbanisme Villenoy 2014 1 en conformité avec les règles du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
e Petit Guide des Autorisations d’Urbanisme
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TRAVAUX GUIDE DES AUTORISATIONS D’URBANISME
GUIDE DES AUTORISATIONS D’URBANISME 2 2 Les habitations légères de loisirs 2 3 Les éoliennes 2 4 L’énergie solaire (photovoltaïque) 5 2 5 Les pylônes, poteaux, statues, gros outillages et ouvrages du même type, autres
GUIDE PRATIQUE DE L’URBANISME
1 Règlement d’urbanisme applicable à la zone du Plan Local d’Urbanisme (PLU) ou Plan d’Occupation des Sols (POS) dans laquelle se situe votre projet 2 Servitudes d’Utilité Publique (annexées au PLU ou POS) qui grèvent votre parcelle (canalisation de gaz, zone de bruit, canaux d’irrigation, ligne Haute Tension ) 3
guide urbanisme pour particuliers avril 2017
Local d’Urbanisme, Plan d’Occupation des Sols), les servitudes d’urbanisme (Servitudes d’Utilité Publique) et le cas échéant, les servitudes administratives (Plan de Prévention des Risques) et les règles spécifiques contenues dans un permis d’aménager Pour tous renseignements s’adresser à la mairie de la commune du lieu des
PETIT GUIDE DE SURVIE ADMINISTRATIVE USAGE DES SERVICES
les administrés, de déposer des demandes d’autorisation d’urbanisme, des demandes de certificat d’urbanisme ou des déclarations préalables B L’enregistrement des demandes d’autorisation et la délivrance du récépissé de dépôt Références : art R 423-3 c urb : Le maire affecte un numéro d'enregistrement à la de-
Plan PLU - Communauté des Communes du Diois
2 Guide des autorisations d’urbanisme 2018 Guide pratique des autorisations d’urbanisme La Communauté des Communes du Diois et 21 communes se sont organisées depuis 2014 pour mettre en place un service d’instruction mutualisé afin d’assurer la gestion des autorisations d’urbanisme Cette organisation rendue nécessaire par la réforme
L’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme pour
Le pésent guide a pou objet de facilite l’instuction des demandes d’autoisation s d’ubanisme potant su des centrales solaires au sol soumises à évaluation environnementale, en présentant la procédure associée ainsi que les délais d’instuction ui s’y appliuent
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