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RESTRICTED - World Trade Organization

Chambres de commerce d'Afrique du Sud, la Fédération nationale du vêtement d'Afrique du Sud et l'Association des fabricants de vêtements du Transvaal, et qui a pour tâche d'examiner les demandes spéciales d'importation de tissus de textiles auxquels s'applique la définition de la popeline 3



La Propriété Industrielle - WIPO

deux chambres de commerce et d'industrie, — il importe peu que ce soit celle où a eu lieu le premier enregistrement primitif ou l'autre, — l'ait les démarches j rela- tives à une date si rapprochée de l'expi- ration du délai de 10 ans déterminé par la dale du dernier enregistrement, qu'il ne reste plus le temps nécessaire pour pro-



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Consultation du communiqué de presse du 4 mai 2020 réseau des chambres de commerce et d'industrie ont ration du conseil d'administration de Pôle emploi



24/11/2020 Communiqué de presse Un marché plongé dans une

Communiqué de presse Un marché plongé dans une crise historique de l’offre L’avenir de la construction nous parait aujourd’hui très sombre Les données du 3 ème trimestre 2020 le confirment Si rien n’est entrepris pour que de nouveaux projets voient le jour, les résultats de 2021 seront pires que ceux de 2020



cahiers de documentation europeenne

associées davantage, par le truchement des chambres de commerce, à l'effort de coopération 2 Technologie : la France et la République fédérale sont convenues d'exami­ ner la possibilité d'un resserrement de leur coopération sur le plan de la cons­ truction de réacteurs éprouvés ainsi que de réacteurs surgénératuers à haute



RESTRICTED ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS ^If/Ztl 1962

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APPEL À PROJET 2020 - Aquitaine

services nouvelle-aquitaine L’identifiant communiqué sur ce document est à bien conserver Il servira pour le suivi du paiement de l’aide et pour les autres démarches d’aides régionales Etape 5: paiement de l’aide - Instruction de la demande de paiement par les services de la Région Ils vérifient la réalité de



A - N° 53 / 3 juillet 1995

1375 Art 3 Le règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin, en abrégé A D N R , auquel il est fait référence dans la d écision susvisée de la Commission de la Moselle du 15 novembre 1994, est publié en annexe au

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