[PDF] règlement examen -mention science po - spé Sciences sociales



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GUIDE PRATIQUE DES EXAMENS - univ-brestfr

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LES AUTORISATIONS D’ABSENCE DE DROIT Annexe 1A

Examens médicaux obligatoires liés à - la grossesse ; - les examens organisés par l’administration en vue de la surveillance médicale des agents Avec Loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 (art 52) Directive n°92/85/CEE du 19 octobre 1992 Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et la sécurité



règlement examen -mention science po - spé Sciences sociales

valeur de convocation aux épreuves Les examens sont organisés en une session unique Article 1 5 Absence aux épreuves terminales et contrôles continus Absences aux épreuves terminales En cas d’absence à une épreuve de contrôle terminal, l’étudiant est déclaré défaillant et est



Si la situation sanitaire le nécessite, et en Létudiant est

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Santé, Protection sociale, Solidarité - N° 7 du 15 août 2015

Instruction oDGCS/SD4A n 2015-187 du 4 juin 2015 relative à l’indemnisation et aux modalités de gestion de l’indemnisation des membres des jurys dans le cadre de la gestion centralisée des frais de jurys assurée par l’Agence de services et de paiement (ASP), pour les diplômes



études application des règles de sécurité sanitaire 12

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Annexes aux modalités de contrôle de connaissances 2019-2020

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