CONVENTION MSF - AVENANT 1
Convention MSF LOGISTIQUE Avenant n°1 portant modification de l’article 5 MERIGNAC Aide à l’immobilier Vu les articles 87 à 89 du traité du 25 mars 1957 instituant la Communauté européenne, Vu la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales,
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DELIBERATIONS
"Jumping l'Expo" du 3 au 5 février 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation 63 2012/0133 MERIGNAC - Médecins Sans Frontières - MSF Logistique - Extension - Aide à l'immobilier - Projet de rapport modificatif - Avenant à la Convention - Décision - Modification 66
CONSEIL DE COMMUNAUTE SEANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 31 OCTOBRE
n°1 à la convention du 11 juillet 2013 - Autorisation (n°20911) M REIFFERS 2014/9/ 10 BASSENS - SOCIETE SAIPOL - Fusion - absorption par DIESTER INDUSTRIE - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant N°1 à la convention du 8 février 2012 - Décision (n°21533)
[PDF] Outils pour le Suivi et la Supervision des Systèmes Logistiques
[PDF] Assemblée générale du 24 avril 2014
[PDF] Qu est-ce que la DADS? Comment envoyer la déclaration? DADS 2008 Page 1
[PDF] CRITÉRES D ÉVALUATION DES FOURNISSEURS / PRESTATAIRES Famille : Nettoyage du Matériel Roulant
[PDF] DOSSIER D INSCRIPTION FILIERE FRANCAISE - COLLEGE ANNEE SCOLAIRE : 20. / 20. CLASSE :..
[PDF] ACCORDS DE SÉCURITÉ SOCIALE
[PDF] Services à la personne
[PDF] Rapprochement Déclaration individuelle/ Versement de cotisations. Mode opératoire pour régularisation d écart RAFP
[PDF] FICHE D'IDENTITE DE LA QUALIFICATION VALIDEE. TITRE DE LA QUALIFICATION : Pilote opérationnel en logistique de production
[PDF] Conditions d accès à la formation
[PDF] Manuel de l utilisateur (v1.0)
[PDF] APPEL A CANDIDATURES
[PDF] MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DE LA DECLARATION SOCIALE NOMINATIVE
[PDF] Contribution URIOPSS Rhône-Alpes