DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU QUATORZE MARS DEUX MIL DIX-HUIT
L’An deux mil dix-huit le quatorze Mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 07/03/2018, s’est réuni à la Mairie, en séance publique ordinaire, sous la Présidence de Jean-Serge HURTEVENT, Maire
Lan deux mil quatorze, le cinq mars à dix-huit heures, le
Séance du Conseil Municipal du 05 mars 2014 L'an deux mil quatorze, le cinq mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Henri CONQUES, Maire Date de la convocation : 21 février 2014
REPUBLIQUE FRANCAISE N° 09-2014 / Page 1/1 Département de
L’an deux mil quatorze, le dix-huit mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Daniel GASSER, Maire Présents : Didier BLANDIN, Pascal NARDINI, Vincent GUARDIOLA, Chantal FERNANDES, Marie-Andrée MOUGENOT, Christian GASQUERES, Bruno OSVALD, Bernard MICHEL
COPIEUR-20140312094544
Séance du 7 mars 2014, à 18h30 en mairie L'An Deux Mil quatorze et le sept mars à dix huit heure trente Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, réuni au nombre prescrit par la loi, dans les lieux habituels de ses séances, sous la Présidence de M BARRAL Jean-Marie, Maire
OBJET : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU
L'an deux mil quatorze, le vingt-huit mars à dix-huit heures, les membres du conseil municipal d’ELLIANT proclamés par le bureau électoral à la suite des résultats du 23 mars 2014, se sont réunis en mairie, conformément aux articles L -2121-7 et L 2122-8 du Code Général des collectivités territoriales
Nombre de conseillers : EXTRAIT En exercice : DU REGISTRE DES
L’an deux mil quatorze, le dix-huit mars à dix-neuf heures trente, les membres du conseil municipal de Saint-Pouange se sont réunis dans la salle du conseil municipal sur convocation qui leur a été adressée par la mairie conformément à l’article L2121 11 et L2122 8 du code
07-2014 Approbation du compte de gestion
L'an deux mil quatorze, le dix-huit mars à dix-huit heures quarante minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué le treize mars 2014, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Madame Sylvie CORMIER, Maire Étaient présents : Mmes CORMIER, VANDEWALLE, BARBANCHON, LEROY, RENAULT et Mrs MARY, DE SEROUX
installation conseil municipal et election du maire et des
L’an deux mil quatorze, le vendredi vingt-huit mars à dix-neuf heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 23 mars 2014, se sont
L’an deux mil dix-huit, le quatorze du mois de mai à 20
L’an deux mil dix-huit, le quatorze du mois de mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire sous la présidence de Madame SILVESTRE DE SACY Françoise, Maire
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS A 19H30 Date d’affichage et de convocation 25 mars 2014 L’an deux mil quatorze, le vingt-huit mars, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Puiseux en France s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances après
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