[PDF] 13-10-08 Compte rendu CLICx - Ministère de la Transition



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Compte rendu de la réunion publique du 12 janvier 2012 à

1 1 CONTEXTE DE LA REUNION PUBLIQUE Une vingtaine de personnes se sont réunies à Saint-Vincent de Paul le 12 janvier 2012, pour prendre connaissance de la démarche d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme 3 1 et discuter des orientations de PLU 3 1 au regard des enjeux de la commune de Saint Vincent de Paul



cr RP saint vincent de paul V1

1 1 Contexte de la réunion publique Une dizaine de personnes s’est réunie à Saint-Vincent de Paul le 29 janvier 2013, pour prendre connaissance de l’avancement de la démarche d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme 3 1 et discuter du projet décliné au niveau communal



COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 14 MAI

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 14 MAI 2012 L’an deux mille douze, le 14 mai 2012 à vingt heures quarante cinq, les membres du Conseil de la Communauté d'Agglomération de Marne-et-Gondoire, dûment convoqués par le Président, le 7 mai 2012, se sont réunis, au siège de la Communauté d'Agglomération à



COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DE LA

- le décret n° 91-875 du 6 Septembre 1991 modifié portant application de l’article 88 de la loi du 26 janvier portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, - le décret n°2008-1533 du 22 Décembre 2008 relatif à la prime de fonctions et de résultats,



COMMISSION CONSULTATIVE DES GENS DU VOYAGE DE LA DROME

Il s'agit de la seconde réunion de la commission consultative des gens du voyage dans le cadre de la révision du schéma 2002-2008, la composition de cette commission a été modifiée très partiellement au mois de mai 2011 à la suite des élections cantonales



PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE RIVIÈRE

10 1 Dépôt du compte-rendu de la réunion du comité multiressource consultatif sur les TPI déléguées du 13 janvier 2015 et suivi des recommandations 10 1 1 Demande de subvention pour le projet : « Achat d’un chalet », présenté à la MRC par le Club Amiski de Saint-Antonin 11 SÉCURITÉ INCENDIE



13-10-08 Compte rendu CLICx - Ministère de la Transition

DDSP Direction Départementale de la Sécurité Publique RD Route Départementale DREAL Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Liste de diffusion du compte-rendu : 1 Membres de droit du CLIC (cf : arrêté préfectoral du 10 octobre 2007), 2 Et/ou représentants présents le 8 octobre 2013



Séance du 06/06/2016 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

déroulée du 25 novembre 2015 au 6 janvier 2016 L'avis de la CRPS, le compte-rendu de la réunion d'examen conjoint ainsi que les décisions de l'autorité environnementale du 14 septembre 2015 concluant à la dispense d'autorisation environnementale pour les deux AVAP ont été joints au dossier d'enquête publique



GT 09 Pédiatrie – N° 2018 - 02

Déroulement de la séance Adoption du Compte rendu Le modérateur procède à l'approbation du Compte rendu de la séance du GT9201801 du 12 mars 2018 Ce compte rendu a été envoyé à tous les membres du GT Le compte rendu est adopté à l'unanimité sans modification

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Etaient présents :

Collège Etat

Membres

titulaires Préfecture de la Seine-Maritime Excusé

Préfecture de la Seine-Maritime -

SIRACED-PC

Christine MEIER, excusée, représentée par

Laurent MABIRE

DREAL Haute-Normandie Patrick BERG, excusé, représenté par

Pierre Edouard GILLE

DDTM de Seine-Maritime Monsieur le Directeur excusé, représenté par

Arnaud REVEL

DIRECCTE Haute-Normandie Philippe LAGRANGE, excusé

SDIS de Seine Maritime Capitaine Didier GONDE

Membres

associés Préfecture de l"Eure Monsieur le Préfet, excusé

Sous-préfecture du Havre Pierre ORY

Gendarmerie Nationale Pascaline TESIO, excusée Police Nationale Mireille ROUSSEL-HOUDEMONT, excusée

SAMU du Havre -

Education Nationale Maryline VINCENT, excusée, représentée par

Bénédicte BAHRA FLEURY

Collège Collectivités locales

Membres

titulaires

Maire Lillebonne

Nicolas BEAUSSART, excusé, représenté par

Pascal SZALEK

Notre-Dame de Gravenchon Jean-Claude WEISS

Petiville Moïse MOREIRA, excusé

Quillebeuf sur Seine Ladislas PONIATOWSKI, excusé, représenté par

Neuville LAMBERT

Saint-Aubin sur Quillebeuf Francis GUERINOT, excusé, représenté par

Sylvie LAMBERT

Saint-Jean de Folleville Patrick PESQUET

Membres

associés Président Région Haute-Normandie Alain LE VERN, excusé Département de la Seine-Maritime Didier MARIE, excusé, représenté par

Mathieu ESTEVAO

Département de l"Eure Jean Louis DESTANS, excusé, représenté par

Jean Pierre FLAMBART

Communauté de Communauté de communes

Caux vallée de Seine Jean-Claude WEISS

Communauté de Communes de Quillebeuf -

Syndicat Mixte Région Caux Seine Patrick PESQUET

Collège Exploitants

Membres

titulaires

Directeur de

site Cabot Carbone Emmanuel TARRET

Esso Raffinage SAS Erik VAN BEEK, excusé

Exxon Mobil Chemical France Jean Van PRAET, excusé Lanxess Elastomères Markus LINKE, excusé et représenté par

Daniel SOYEZ

Primagaz Carlos RIJO BUGALHO, excusé, représenté par

Olivier THIOU

Tereos BENP Nicolas LEMAIRE

Membres

associés EMCF site de Lillebonne -

Trapil Richard MICHEL

Association des Entreprises de Port-Jérôme et de sa Région

Daniel MENARD, excusé, représenté par

Daniel SOYEZ

CCI de Fécamp Bolbec Bertrand DUBOYS FRESNEY, excusé, représenté par

M.BATUT

CASLA Thierry DORE

Collège Riverains

Membres

titulaires Haute-Normandie Nature Environnement -

APDILE Philippe LEROUX

Ecochoix Gilles DUMONT

FCPE Didier LAMBERT

PEEP 76 -

HISA (ex Work Up SARL) Alban COURSAULT

Membres

associés Ecole Schweitzer Danièle REVET, excusée

Collège de Notre-Dame de Gravenchon -

Groupe " Risque majeurs et environnement »

du Rectorat de Rouen -

Sonotri Benoit LEFEBVRE

Energie Plus SA -

Collège Salariés

Membres

titulaires CHSCT Cabot Carbone - CHSCT Esso Raffinage SAS (ERSAS) Dominique COUSIN CHSCT Exxon Mobil Chemical France (EMCF) Christian RAULT, excusé, représenté par M.HEBERT

CHSCT Lanxess Elastomères Dominique VALLETTE

CHSCT Tereos BENP Mickael PETIT

Délégué du personnel de Primagaz Armel CRESSON

Membres

associés

CHSCT EMCF Lillebonne Polypropylène Plant

(LPP) Pascal SERVAIN

CFDT Dominique BRULIN

CFE-CGC Jean Paul BIGOT, excusé, représenté par

Fabien GRAS

CFTC -

CGT Eric BILLAUX

FO Régis MERHANT - SOREL, excusé, représenté par

Laurent DELAUNE

Invités

APDILE Michèle WALESCH, excusée Mairie de Lillebonne Véronique CAREL Cabot Carbone Nhu TRAN, excusée Mairie de Notre Dame de

Gravenchon

Cyril COURTIER

Yves GUEGADEN

Communauté de communes

Caux vallée de Seine

Joël CLEMENT

Rachel DRIEU

Maritxu PENEZ

Pascal SEYER Département 27 - Direction des routes

Sylvain ESVAN

DREAL Haute-Normandie Christophe HUART

Nathalie VISTE

Mairie de Saint Nicolas de la

Taille Michel CAVELIER, excusé

DDTM de Seine Maritime Régis CORBIN, excusé

Christian DUREL SDIS 76 Commandant COLIBERT

FNE Claude BARBAY, excusé Sous Préfecture de Bernay Thomas BERTHE, excusé Lavaouest Richard BACHELET TEREOS BENP Guillaume CEUGNIET, excusé

Jean Michel LECROQ

L͵

Liste de diffusion du compte-rendu :

1. Membres de droit du CLIC (cf. : arrêté préfectoral du 10 octobre 2007),

2. Et/ou représentants présents le 8 octobre 2013.

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