Communauté d’Agglomération du Val d’Orge
La Communauté d’Agglomération du Val d’Orge est la première intercommunalité du département à s’être formée, dès le 1er janvier 2001, grâce à la détermination de six maires désireux de travailler ensemble Elle regroupait alors les villes de Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Morsang-sur-Orge,
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DU VAL D’ORGE
La communauté d’agglomération du Val d’Orge, située dans le centre du département de l’Essonne, constitue un espace de transition reliant, par la Francilienne, les pôles d’Evry et de Massy/Saclay/Orsay Elle est constituée, au moment de sa création en janvier 2001, de 6 communes avant de connaître deux extensions de
Guide assainissement 6 - Coeur Essonne Agglomération
laquelle la non-conformité a été reconnue par la Communauté d’Agglomération du Val d’Orge, laquelle dispose du même délai pour réaliser le cas échéant la partie de branchement sous voie publique Le délai de deux ans est ramené à néant : • lorsqu’il y a trouble de voisinage ou préjudice à la santé publique,
COMMUNAUTE D ’A GGLOMERATION DU VAL D ’O RGE
de ville du Val d’Orge 2015 -2020; Assurer un rôle d’interface et de coordination des acteurs locaux avec le Responsable du Service Politique de la Ville de la Communauté d’Agglomération ; Interlocuteur privilégié des communes et plus largement de tous les acteurs impliqués dans les
ensemble, préparons la fusion nouvelle ambition
Président de la Communauté d’Agglomération du Val d’Orge ensemble, préparons la fusion La lettre de la fusion entre le Val d’Orge et l’Arpajonnais - n° 1 - juillet 2015 services communication CA Val d’Orge / CC Arpajonnais Imprimée à 85 000 exemplaires par Imprimerie Lefèvre Une nouvelle ambition
Musiques amplifiées et intercommunalité Le cas de la
Sainte-Geneviève-des-Bois qu’a été créée, le 1er janvier 2001, la communauté d’agglomération du Val d’Orge Elle est née de la volonté des maires des six communes d’aller dans le sens des lois de décentralisation, de la loi Defferre en 1982 à la loi Chevènement en 1999
scot val orge ee - Ministère de la Transition écologique
Le schéma de cohérence territoriale (SCOT) Val d'Orge, approuvé le 19 décembre 2007, a fait l'objet d'une évaluation environnementale stratégique Par délibération du 29 septembre 2012, la communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) à lancer la révision du SCOT En parallèle, par délibération du 27 mars 2013, la CAVO a lancé
Accusé de réception en préfecture 075 - Page daccueil
La Communauté d’Agglomération du Val d’Orge a reçu en date du 7 décembre 2011 délégation de compétence du Syndicat des Transports d’Ile de France pour l’organisation et la mise en place d’une desserte de niveau local, comprenant 3 lignes virtuelles
Référentiel technique d’ingénierie et d’installation de la
Référentiel technique d’ingénierie et d’installation de la colonne de communication en fibre optique Ca Val d’Orge - Mai 2011 6 logement ou local Ce décret modifie les articles R 111-1 et R 111-14 du Code de la construction et de l’habitation
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