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1

Directiongénérale

del'enseignementscolaire

PREMIER BILAN D'ETAPE

DE LA MISE EN PLACE DE LA REFORME

DES RYTHMES SCOLAIRES

Introduction

desrythmesdel'enfant.Elles'avère internationaux(étudePIRLSdemai2011). miseen académiquesdesservicesdel'Education

élémentsdesouplesseafinde

quimontrentcommentle scolairesansremettreencauseles unerépartitiondes oucinqjoursde 3 opérésdanslesécoles ajustementsorganisationnels.Ainsi, recteursetauxDASEN,joint l'enfant lesprojetsdesécolesetles territoriales.

Lebilanquel'onpeut

novembretémoigned'ailleurs concernés. miseenoeuvregénéraliséeàla servicedel'intérêtdesélèves. 4

Sommaire

Introduction........................................................................................................................ 2

Sommaire........................................................................................................................... 4

Principalesdonnéeschiffrées ............................................................................................. 6

1 Uneréformebienengagée ............................................................................................8

suivantes) .....................................................................................................................10

4 Desdifficultésoudespoints

devigilancequinécessitentuneattentionparticulière 19

5 Initiativesetperspectivespourlarentrée2014..........................................................21

6 LesPEDT,levierspourunebonnearticulationdesdifférentstempsdel'enfant .......24

7 Conclusionsprovisoires................................................................................................26

1 Lesorganisationsdutempsscolairedanstouteslesécolespubliques.......................27

2 Comparaisondesorganisationsdutempsscolairedanslesécolesmaternelleset

1 Contextedanslequels'inscriventlescommunesayantmisenoeuvrelaréformeàla

communesdemoinsde2000et

2 Répartitiondescommunesayantopérédesajustementsselonlecontextesignalé:

3 Typologiedesajustementsopérés

parlescommunesenfonctionducontextedans 5

1 Uneréformeconduite,pilotée,partenarialeetancréedanslesdynamiquesde

2 Lesactivités..................................................................................................................37

3 Lesintervenants...........................................................................................................38

1 Bilandesateliersconsacrésauxpratiquespédagogiquesàl'école

maternelle..........41

LaplacedesAPCdanslanouvelleorganisation ..................................................................44

2 Bilandesateliersconsacrésauxpratiquespédagogiqueàl'écoleélémentaire .........45

Une

LaplacedesAPCdanslanouvelleorganisation ..................................................................49

Annexe2:Documentderecommandations

concernantlesmaternelles ................................. 6

Principales données chiffrées

Source:ENRYSCOau29novembre2013

Applicationdelaréformeen2013

communesdemoinsde2000

50000habitants).

Applicationdelaréformeen2014

(4482294élèves)

Projetéducatifterritorial(PEDT)

1744avantͲprojetsdePEDTont

réformeen2013); créé).

Dérogations

Nombrede

communes concernéesProportionde communes concernéesNombre d'élèves concernésProportion desélèves concernés

Vert361593.0%86890769,8%

Orange2285.9%35932828,8%

Rouge441.1%173801,4%

Total3887100%1245615100%

7 lieux estlesuivant:

Nombre%

non23114,8 oui133185,2

Nombretotaldecommunes1562100

Premiers éléments de bilan de la part des

académies 1

1 Uneréformebienengagée

Unpremierbilansatisfaisant

novembreparl'Association desMairesdeFrance. engagées,seulsdeuxcas (Amiens). 1 (*)Lestoponymesentreparenthèses

Caen».

9 sansremettre encauselesprincipes(voirinfrapoint3). placedesactivités orientation(voirinfrapoint6). soucieuxdel'intérêt del'enfant concertationentreles

Réunion...).

important "équipeprojet»quiorganise

2013etdeceuxquipréparentla

enoeuvre meilleureconnaissancedesacteursde activitéspériscolaires. 10 unecommune pasaumairelapossibilitéde pour delacommuneetunemeilleure rassurerlesagents. ontparfoisété délicates(Nantes). raisondescontraintesliées auxtransportsscolaires.

Cetteadaptabilitéde

suivantes) 11 nouveauxrythmessurlesapprentissages.

Dansle

des (Nice, généreruneplusgrande

Aufildel'annéescolaire,

cette gestiondestransitions,moment,durée sontà 12 autoritésacadémiquesontsucréer auniveaudes entérinéessur prisesouvrent ajustementsont déplacementdesélèvessontrevues. expliquer

L'informationdesparentsd'élèvesn'a

13 partirdecesfinalitéspédagogiques

Lapauseméridienne

conseilsd'école(Bordeaux,Caen, resourcementdes reprisesereinedesactivitésscolaires. heures;elleestparfoisenrichie diversifiées(Grenoble). maternelle (voirinfra). enfantsdanslesTAP la 14

Dansle

Desprotocolesde"

enseignantsetles

Poitiers...).

lelieud'activité destempsscolaireet 1. enseignantsetleséquipeséducatives. transfertderesponsabilité.

AAubervilliers,oùlamiseenoeuvre

d'uneréflexionpartagée. départementdel'Aisne).

Lerecrutementdesintervenants

15 etdesortiedel'école.Atitred'exemple, ateliers le recrutement(Dijon). (ClermontͲFerrand).

Laformationdesintervenants

lanécessitéde

NancyͲMetz,Rennes...).

des

Dansledépartementdu

préparentenpassantleBAFA. validéparlaRégion. nationaleont matérielles(Nantes). 16 d'évoluer.

L'utilisationdeslocauxscolaires

vécupar transferts (La surdestempsdifférents(scolaires, indispensable»(Montpellier). Les deréférent clairementidentifiablepourl'enfant»); 17 signaleaussiquelaréflexionsur onttendanceàreprendredesactivités de1h.30(Bordeaux). rendplusdifficilela le

D'oresetdéjà,desdispositions

Dansl'académiede

réflexion. bienlesidentifier(Limoges).

Dansl'académiedeNice,la

ontété l'académiede longue. 18 "maternelle»pourintervenirsur concernés. :ilaétédécidéd'organiserles voirannexe2)aréponduà s'impose infirmièresscolaires. d'organisationdutempsscolaireetdes refondationdel'école». identiquedansd'autreszonesrurales,la 19

4 Desdifficultésoudespointsdevigilancequinécessitentuneattention

particulière

Cependant,des

l'inspecteurdecirconscription.

Lasituationdesdirecteursd'école

lapriseenchargedesélèvesdansles etladurée

L'absentéismedumercredimatin

dansles

Enfait,àmesurequel'onavancedans

qu'elle 20 semaineà4joursen2008. nouvelleorganisation conviennent parviennentàmobiliserdeseffectifs importants. d'améliorercessituations.

L'ANDEVpropose,

(...),destempsdejeux(individualisés, préparatoireaucongrèsdenovembre). adaptéessont enfants. fonctionnementetdonnent 21
pourlarentrée air(LaMartinique). collectivitésàtrouverdessolutions.

Unecommunicationdifficile

Plusieurs

analyses peuvent toujoursnécessaire(Strasbourg). communicationinstitutionnelle(Poitiers).

Lesresponsables

D'ailleurs,àmesure

5 Initiativesetperspectivespourlarentrée2014

22
larentrée

êtreà

decommunicationlocauxàdestinationdes appréciés(Corse). desprojetsd'organisationdu partdes cadreintercommunal,cequidemande (Montpellier,Caen...)Parexemple,

HauteͲCorse,

;il

Descommunesinitialementopposantesont

auDASENpour 23

Danslecourant

Strasbourg)maisles

lagénéralisation(Bordeaux). conduitespourrechercherleconsensussurla futureorganisationdutempsscolaire.La

EnHauteͲSaône

"en (académiedeGrenoble). annonce decohésionsociale.

10quartiers.

24
natureestencoursàBordeaux. lesréunions organiséesparquartiers etlesI.E.N.yparticipent. moisdedécembre montagedeprojetsintercommunaux(Rennes). animéesconjointementparlaDSDEN,la participationde

6 LesPEDT,levierspourunebonnearticulationdesdifférentstempsde

l'enfant entre95%et100% 25
signés(La dispositiondesmairesdesaides techniquesetméthodologiques.

Strasbourg,toutes

lafoispourunbilandepuisla

28novembre),

temps pasaccèsjusqu'àprésent. 26

7 Conclusionsprovisoires

avant. 27

Analyse des principales organisations du

temps scolaire

1 Lesorganisationsdutempsscolairedanstouteslesécolespubliques

Répartitionglobale

Catégorie1

60%

Catégorie1bis

12%Catégorie2

16%Catégorie2bis

7%Autre

Catégorie2bis

classelesamedimatindansle cadred'unprojetéducatifterritorial) 28

1bis).

durée rurale.

22%desécolesd'outreͲmeret10%des

catégorie"autre»

Duréedelamatinée

supérieureouégaleà3h15

Catégories1et1bis

48%24%

Catégories2et2bis

17%6%

Autres5%

d'uneduréeinférieureà3h15.

Alorsqu'enmoyenne

d'agglomérationainsique26%decellesdes réseauxderéussitescolaire(RRS). supérieureàtroisheuresͲtrente 29

2 Comparaisondesorganisationsdutempsscolairedanslesécoles

maternellesetélémentaires

Ecolesmaternelles

Catégorie1

64%

Catégorie1bis

10%

Catégorie2

16%

Catégorie2bis

5% Autre 5%

Ecolesélémentaires

Catégorie1

59%

Catégorie1bis

13%Catégorie2

16%Catégorie2bis

7%Autre

6% 30

Duréedelamatinée

Ecolesmaternelles

Duréede

lamatinée supérieureouégaleà3h15

Catégories1et1bis

52%22%

Catégories2et2bis

17%5%

Autres

Ecolesélémentaires

Duréedelamatinée

supérieureouégaleà3h15

Catégories1et1bis

47%25%

Catégories2et2bis

17%6%

Autres6%

inférieureà3h15.Cette 31

Analyse des indicateurs de contexte de mise

en place et des ajustements apportés

Situationau25novembre2013

parlesparentsd'élèves,nipar surmonter;

1 Contextedanslequels'inscriventlescommunesayantmisenoeuvrela

Répartitionde

l'ensembledes communesselonleur contexte

Répartitiondes

communes<2000hts selonleurcontexte

Répartitiondes

communes >50000htsselonleur contexte

Nombre%Nombre%Nombre%

Contextevert361593,0%275595,3%1653,3%

Contexteorange2285,9%1033,6%1343,3%

Contexterouge441,1%321,1%13,3%

Totaux3887100,0%2890100,0%30100,0%

Pourl'ensembledes

moinsde2000habitants(103sur228, 32
plusd'1%descommunesestsignaléen" contexterouge».

2 Répartitiondescommunesayantopérédesajustementsselonle

moinsde2000etdeplusde50000habitants

Répartitionparcontextede

l'ensembledescommunesayant opérédesajustements

Répartitionparcontextedes

communes<2000hts ayantopérédesajustements

Répartitionparcontextedes

communes>50000hts ayantopérédesajustements Nbede communes dontle contexte estsignalé Nbede communes concernées parun ajustement Nbede communes le contexte estsignalé de communes concernées parun ajustement Nbede communes dontle contexte estsignalé Nbede communes concernées parun ajustement

Contexte

vert36151203,3%2755843,0%1616,3%

Contexte

orange22813961,0%1036260,2%13969,2%

Contexte

rouge44715,9%3213,1%11100,0%

38872666,8%28901475,1%301136,7%

moinsde2000habitants.En d'ajustements.Eneffet,seulement7communes onteurecoursàdesajustementssur44 33
vert»),ilesttoutefois communessur147,soit57,1%). tendanceàrecourir communesde aétéquotesdbs_dbs11.pdfusesText_17

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Directiongénérale

PREMIER BILAN D'ETAPE

DE LA MISE EN PLACE DE LA REFORME

DES RYTHMES SCOLAIRES

Introduction

élémentsdesouplesseafinde

Lebilanquel'onpeut

Sommaire

1 Uneréformebienengagée ............................................................................................8

4 Desdifficultésoudespoints

5 Initiativesetperspectivespourlarentrée2014..........................................................21

6 LesPEDT,levierspourunebonnearticulationdesdifférentstempsdel'enfant .......24

7 Conclusionsprovisoires................................................................................................26

1 Lesorganisationsdutempsscolairedanstouteslesécolespubliques.......................27

2 Comparaisondesorganisationsdutempsscolairedanslesécolesmaternelleset

1 Contextedanslequels'inscriventlescommunesayantmisenoeuvrelaréformeàla

2 Répartitiondescommunesayantopérédesajustementsselonlecontextesignalé:

3 Typologiedesajustementsopérés

1 Uneréformeconduite,pilotée,partenarialeetancréedanslesdynamiquesde

2 Lesactivités..................................................................................................................37

3 Lesintervenants...........................................................................................................38

1 Bilandesateliersconsacrésauxpratiquespédagogiquesàl'école

2 Bilandesateliersconsacrésauxpratiquespédagogiqueàl'écoleélémentaire .........45

Annexe2:Documentderecommandations

Principales données chiffrées

Source:ENRYSCOau29novembre2013

Applicationdelaréformeen2013

50000habitants).

Applicationdelaréformeen2014

Projetéducatifterritorial(PEDT)

1744avantͲprojetsdePEDTont

Dérogations

Nombrede

Vert361593.0%86890769,8%

Orange2285.9%35932828,8%

Rouge441.1%173801,4%

Total3887100%1245615100%

Nombre%

Nombretotaldecommunes1562100

Premiers éléments de bilan de la part des

1 Uneréformebienengagée

Unpremierbilansatisfaisant

Caen».

Réunion...).

2013etdeceuxquipréparentla

Cetteadaptabilitéde

Dansle

Aufildel'annéescolaire,

L'informationdesparentsd'élèvesn'a

Lapauseméridienne

Dansle

Desprotocolesde"

Poitiers...).

AAubervilliers,oùlamiseenoeuvre

Lerecrutementdesintervenants

Laformationdesintervenants

NancyͲMetz,Rennes...).

Dansledépartementdu

L'utilisationdeslocauxscolaires

D'oresetdéjà,desdispositions

Dansl'académiede

Dansl'académiedeNice,la

4 Desdifficultésoudespointsdevigilancequinécessitentuneattention

Cependant,des

Lasituationdesdirecteursd'école

L'absentéismedumercredimatin

Enfait,àmesurequel'onavancedans

L'ANDEVpropose,

Unecommunicationdifficile

Plusieurs

Lesresponsables

D'ailleurs,àmesure

5 Initiativesetperspectivespourlarentrée2014

êtreà

HauteͲCorse,

Descommunesinitialementopposantesont

Danslecourant

Strasbourg)maisles

EnHauteͲSaône