CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET D’ASSISTANCE DES
Conditions Générales d’Utilisation et d’Assistance des Progiciels et/ou Services Sage– v20210129 Page 1 sur 42 Les présentes Conditions Générales (ci-après les « Conditions Générales ») s¶appliquent entre la société Sage, Société par Actions
Conditions générales d’utilisation de l’option fax
Les présentes Conditions Générales d’utilisation (ci après « CGU ») ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles Orange met à disposition de ses Clients l’option « fax » ARTICLE 4 CONDITIONS D’ACCÈS AU SERVICE
Service Agreement – CloudOffice - Telenet
(ii) du "Service Agreement CloudOffice" (ci-après dénommé le " Service Agreement ") ; et (iii) le cas échéant : du "Formulaire de commande CloudOffice" (ci-après dénommé le "Formulaire de commande ") Le Client peut toujours consulter les Conditions générales sur le site Web de Telenet Business
Conditions générales de vente à destination des consommateurs
distincte des conditions générales d’utilisation propres à la Plateforme • « PROFESSIONNEL » désigne toute personne physique ou morale, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou salarié et toute personne agissant au nom et pour le compte d’un professionnel
Conditions Générales de Vente - Travauxcom
Dans le cadre des présentes conditions générales, les termes et expressions identifiés par une majuscule ont la signification indiquée ci-après (au singulier comme au pluriel): • Le terme «CG» désigne les présentes conditions générales d’utilisation et de vente • Le terme « Contrat» désigne le terme CG
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d’Utilisation du site internet wwwNeedHelp
10- Durée des Conditions Générales d’Utilisation et résiliation 54 11- Droit de rétractation 55 12- Règles de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme 55 13 Données à caractère personnel et secret professionnel 56 14- Comptes inactifs 57 15- Force majeure 57 16- Indépendance des stipulations contractuelles 59
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Sunrise Smart TV, l’abonnement à la télévision et à la radio numériques avec de nombreuses fonctions innovantes: Plus de 200 chaînes, dont plus de 90 en HD & 1 UHD Comeback TV jusqu’à 30 heures après la diffusion 60 heures de capacité d’enregistrement dans le cloud Live Pause
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