LE PRESENT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE DECLARATION
3 2 2 accepte de fournir les prestations de services décrites dans le présent Contrat de bonne foi, en faisant preuve de la compétence, du soin et de la diligence attendues de la part d’un établissement financier professionnel et conformément aux stipulations du présent Contrat 4 PRESTATION DE SERVICES DE DECLARATION
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES Lycée La Martinière Monplaisir 41, rue Antoine Lumière 69008 LYON Tél : 04 78 78 31 00 Fax : 04 78 78 98 21 Représenté par M le Proviseur CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES Etabli en application du Code des Marchés Publics Relatif à la prestation suivante :
ASSISTANCE SANITAIRE FRENCH BEE
Le présent contrat d’assistance (ci-après le « Contrat ») a pour objet de garantir, dans les limites et conditions définies ci-après, les Passagers (tels que définis ci-après) au cours des 30 premiers jours consécutifs à compter de l’arrivée de leur Vol Ce Contrat est régi par le Code des Assurances
Contrat de Prestation - Erival Expert
Contrat de Prestation Page 1/2 Dans le cadre de la gestion du recours à l’Activité Partielle, vous avez confié cette mission à un tiers (centre de gestion, expert-comptable, etc ) Afin de permettre à l’Agence de Services et de Paiement (ASP) de s’assurer que le tiers déclarant bénéficie de votre accord pour saisir les
AVENANT N° 01 RÉFÉRENCÉ 216071 AU CONTRAT DE PRESTATIONS
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Contrat de Prestation - Groupe Dédia
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OBJET ET MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DES PRESTATIONS
- Pour valider l’inscription, le chèque du montant de la prestation doit être envoyé avec le présent contrat - Le conseiller prend contact avec le « demandeur » par téléphone - Le conseiller partage son écran via l’outil ISL qui permet d’assurer la sécurité des données échangées au cours du rendez-vous
Algérie Règles applicables aux transactions courantes avec l
• le prix de cession des biens et des ser-vices dans la monnaie de facturation et de paiement du contrat ; • les délais de livraison pour les biens et de réalisation pour les services ; • les clauses du contrat pour la prise en charge des risques et autres frais acces-soires ; • les conditions de paiement Art 27 -Sauf dispositions
ASSURANCE SUD EVASION
votre numéro de contrat : 21057 l’endroit précis où vous vous trouvez, l’adresse et le numéro de téléphone où l’on peut vous joindre Vous devez : contacter sans attendre le plateau d’assistance au n° de téléphone : 01 41 61 19 26 (+ 33 1 41 61 19 26 depuis
CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES RELATIF À LA PASSATION DE
8 DURÉE DU CONTRAT La prestation du service sera réalisée pour la période de un jour après la signature du contrat jusqu’à la livraison conforme des produits à l’endroit indiqué conformément aux spécifications techniques La FIIAPP F S P se réserve le droit de résilier le contrat à tout moment en cas de
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