Projet de schéma de mutualisation - Site Internet
Les étapes de validation du schéma Présentation du projet de schéma en Conseil Communautaire du 28 septembre Notification aux communes-membres pour avis des conseils municipaux : entre octobre et novembre Approbation du schéma en Conseil Communautaire du 14 décembre
PV du 3 novembre 2015 - chenexfr
En termes de formalisme de mise en œuvre, ce rapport relatif aux mutualisations de services assorti du projet de schéma de mutualisation a été présenté en Conseil Communautaire du 28 septembre dernier et transmis le 29 septembre à chaque commune membre qui dispose d’un délai de 3 mois pour émettre un avis par son Conseil Municipal
COMPTE-RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 14 septembre 2020
3 Mise en place d’un conseil de développement Le conseil de développement est consulté sur l’élaboration du projet de territoire, les documents de prospective et de planification résultant de ce projet, la conception et l’évaluation des politiques locales de promotion du développement durable
Beaumont
révélé excellent tant pour la qualité du projet que pour le suivi de la réalisation Le projet de réaménagement de la Grand’Rue a fait l’objet d’une présentation publique le 17 septembre 2013 : une bande de 3m de large pour les piétons et les cyclistes jouxtera la chaus-sée dédiée aux voitures, sur la droite en descendant
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