Les charges de personnel - Procomptablecom
Les charges de personnel constituent généralement un élément important et significatif des charges de l'entreprise Elles sont constituées : - de l'ensemble des rémunérations, - et des charges sociales et fiscales liées à ces rémunérations Après avoir défini le personnel et le salaire (section 1), nous présenterons les charges
PLAN DU CHAPITRE 6 : LES CHARGES DE PERSONNEL
CHARGES SOCIALES ACTUALISEES AU 1ER JANVIER 2006 Charges Taux Plafond mensuel Employeur en Salarié en Au 1er janvier 2006en €uros Sécurité sociale Assurance maladie, maternité, invalidité, décès 12,80 0,75 + 1,80 Alsace-Moselle Sur totalité salaire Assurance vieillesse 8,30 6,65 Sur plafond 2 589
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3) Comptabiliser les charges sociales et fiscales patronales au titre du mois de septembre 1998 en sachant que le taux de cotisation aux accidents de travail est de 3 Exercice 2 : Une entreprise industrielle emploie un employé qui perçoit une rémunération annuelle brute de 26 000 D (cet employé est marié avec 4 enfants à charge)
DCG 9 - Dunod
Chapitre 11 Les charges de personnel Synthèse de cours : Les éléments constitutifs des charges de personnel Les documents liés aux charges de personnel La comptabilisation des charges de personnel 64 Tests de connaissances • Exercices d’application • Cas d’approfondissement :
5- La régularisation des charges et produits
Ce sont généralement des charges à cheval sur deux ou plusieurs exercices et qui ne concernent pas, dans leur totalité, l’exercice en cours telles que : les primes d’assurances, le loyer, § Compte à utiliser 3491 Charges constatées d’avance 5- La régularisation des charges et produits 2ème Bac Sciences Economiques 2013 / 2014
DCG 4 - Dunod
Synthèse de cours : Les opr duits financies r Le régime des plus ou moins-ues alv opr esfsionneles l Les charges de personnel Les autres charges 101 Exercices d’application : Cas 26 Enterisepr Breteuil (calcul du résultat fis cal t eimposiion t de xploil’etant) Cas 27 Société Boulincourt (calcul t eanae sy l
GPC essential Guide - Sheppard Air Force Base
All training requires a waiver – the SF182 If the training will include any civilian personnel, it must be coordinated with the Training and Education Office at Randolph AFB If the training will include military personnel only, it is coordinated with the military Unit Training Manager only
SUPPORT DE COURS : FISCALITE DIRECTE (IRPP, IS, RS)
dans un pays étranger lorsqu'elle n'est pas soumise dans ce pays à un impôt personnel sur l'ensemble de ses revenus ; c'est à dire qu'elle est exonérée de l'impôt sur le revenu ou imposée sur une partie de ses revenus dans le pays où elle exerce (y compris donc celui de revenu de source tunisienne) 1 1 3 Imposition des résidents
Les Impots Directs au Senegal
Les déductions de charges concernent : - Les frais généraux de toute nature à l’exception des charges contribuant à la formation d’un produit exonéré, - Les dépenses de personnel, de main-d’œuvre, le loyer des immeubles dont la société est locataire, les abondements ou versements complémentaires accomplis à
Cours d’audit
notamment des dirigeants, des actionnaires et des tiers (banque, Etat, personnel, ) Comme les débats actuels sur la notion de gouvernement d’/se le souligne particulièrement, les intérêts des intervenants s’ils sont dans une large mesure convergeant sont également divergeant
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COMPTABILITÉ FINANCIÈRE A1 A2
MODULE 2 : les opérations courantes
Chapitre 4 : La taxe sur la valeur ajoutée
Chapitre 5 : Les achats et les ventes
Chapitre 6 : Les charges de personnel (Elève)
Chapitre 7 : Les amortissements
Chapitre 8 : Les acquisitions d'éléments d'actifsChapitre 9 : Les règlements
Chapitre 10 : L'état de rapprochement bancairePLAN DU CHAPITRE 6 : LES CHARGES DE PERSONNEL
INTRODUCTION
1°) Les heures normales
2°) Les heures supplémentaires
II CALCUL ET ÉDITION DU BULLETIN DE SALAIRE
1°) Le calcul du salaire brut
2°) Le calcul des cotisations.
3°) Le calcul du salaire net à payer
4°) Le calcul du salaire imposable
5°) Cas pratique de construction de bulletins de salaires
III COMPTABILISATION DES BULLETINS DE SALAIRES
CHAPITRE 6 : LES CHARGES DE PERSONNEL
Les travaux relatifs à la paie sont souvent complexes et sources de contraintes réglementaires fortes. C'est ainsi qu'à chaque période de paye, l'entreprise doit :Doc etudient Page 1 sur 21
iDécompter les heures travaillées ; iEtablir obligatoirement le bulletin de salaire de chaque salarié en double exemplaire ; iMettre à jour le livre de paye (1) ; iComptabiliser les salaires de la période ; iMettre à jour la ifiche individuelle de chaque salarié (2).(1) Le livre de paye est un document comptable sur lequel sont répertoriés chaque mois l'ensemble
des bulletins de chaque salarié. Il doit être tenus à la disposition de l'inspecteur du travail, des
contrôleurs de l'URSSAF et du ifisc. (2)La ifiche individuelle du salarié récapitule tous les bulletins le concernant. I LE D É COMPTE DES HEURES TRAVAILL É ES1°) Les heures normales
La durée légale hebdomadaire du travail est de 35 heures par semaine. En conséquence, un salarié payé au mois est supposé travailler : (35.025 heures l 52 semaines) / 12 mois = 151.67 heures par moisLa plupart des salariés sont aujourd'hui mensualisés. Le salaire de base est donc un salaire qui est
donné pour une base théorique de 151.67 heures de travail mensuel.2°) Les heures supplémentaires
Les heures supplémentaires correspondent aux heures efffectuées au delà de la 35 ième heure par
semaine. Ces heures sont majorées de 25 % de la 36 ième à la 43ième et de 50 % au delà.Le décompte des heures travaillées s'efffectue par semaine entière. Les heures supplémentaires
efffectuées au cours d'une semaine à cheval sur deux mois sont payées le mois suivant.II CALCUL ET ÉDITION DU BULLETIN DE SALAIRE
Le calcul du bulletin de salaire est aujourd'hui largement automatisé grâce aux logiciels spécialisés
de paye ou aux logiciels tableurs.Les étapes du calculs sont les suivantes :
iCalcul du salaire brut iCalcul des cotisations salariales et patronales iCalcul du salaire net à payer. iCalcul du salaire imposable1°) Le calcul du salaire brut
On peut représenter le calcul du salaire brut à l'aide du schéma ci-dessous :SALAIRE BRUT
=Salaire de Base (1)Heures
supplémentaires (2)Primes (3)
Doc etudient Page 2 sur 21
Avantages en nature
(4) (1) Salaire contractuel (sur la base de 151.67 heures pour les salariés mensualisés) (2)Voir paragraphe précédent (3)Primes n'ayant pas le caractère de remboursements de frais professionnels engagés par le salarié. (primes d'ancienneté, d'assiduité, de rendement, de risques, de naissance, de mariage, de vacances ,
(4) Évaluation objective des avantages en nature consentis (nourriture, logement, véhicule ,....)
2°) Le calcul des cotisations.
Les cotisations salariales et patronales sont calculées en appliquant un taux à une base de calcul qui
peut