REGLEMENT - la-bellaniech
Notre système de facturation au mois, implique donc que les inscriptions se font en début de mois et que les résiliations sont uniquement acceptées en fin de mois En cas de non-paiement, ou non- respect du délai, nous nous réservons le droit de refuser l’admission de votre (vos) enfant(s) tant que le paiement ne sera pas effectué
Conditions générales - Les gallo-stages à Malagne, Archéoparc
lien qui vous permettra de procéder au payement (dans les 2 jours ouvrables) 4) Vous recevrez ensuite un e-mail qui confirme l’inscription et le payement 5) Munissez-vous de votre confirmation d’inscription le premier jour de stage de votre enfant Toutes les inscriptions sont clôturées le jeudi à 12h qui précède la semaine de stage
Règlement « stage ressource » Carlsbourg Le sport c’est la
Attention, le payement fait office d’inscription Article 2 2 Versement sur le compte Numéro de compte : Iban : be59 1043 7501 9326 Titulaire : asbl le sport c’est la ressource Pas de remboursement possible si désistement au cours du stage L’annulation du stage devra être faite au minimum 7 jours avant son début pour un remboursement
Le Droit DAuteur - WIPO
est substantiellement la même que celle sur laquelle sont traités les sujets du Roi d'Italie», et de solliciter, en outre, que, ensuite de cette déclaration, le Président soit prié de faire la proclamation néces- saire en vue d'admettre les citoyens ita- liens à la jouissance des bénéfices de la loi susmentionnée du 3 mars 1891
Règlement « stage ressource » Le sport c’est la ressource asbl
par les parents Pour rappel, le payement devra être effectué avant le premier jour du stage Article 7 Suite à des défauts de paiements répétitifs, l’asbl le sport c’est la ressource se réservent le droit de majorer de 20 euros tout retard de paiement, partiel ou total, à la suite de la deuxième journée donnée
Règlement dOrdre Intérieur Centres de Vacances CAPE asbl
faire connaissance en petit groupe et d’effectuer des activités en tournante Les groupes sont organisés en fonction des inscriptions et dans le respect des normes d’encadrement de l’ONE Un parent peut donc se voir refuser une inscription dès que le quota est atteint, avec toutefois la possibilité d’inscrire sur une liste d’attente
REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DE LA PLAINE DE - Mettet
Chaque local est muni d'une trousse de secours que les moniteurs emportent systématiquement lors des activités extérieures Si un enfant prend un traitement médical, les parents sont tenus d'en informer par écrit auquel est jointe une attestation médicale précisant la posologie du traitement et le nom et prénom de l'enfant
«CAMPUS DES TAILLIS règlement - Les APEB
Le Campus des Taillis sert à l’organisation d’activités pour édifier les chrétiens et annoncer l’évangile en s’appuyant sur des activités d ‘animation en tout genres, tant pour les jeunes que les moins jeunes Tout le personnel d’encadrement veillera à conserver le meilleur témoignage dans son comportement
RÈGLEMENT DE LA TREPARRISCOS 2019 Art 2 08:15 SAMEDI 22 Juin
charge des participants Seules les réparations pouvant être faites en cours de route seront prises en compte, à l’exception des crevaisons Points fixes d’assistance mécanique basés aux ravitaillements, en plus des points mobiles sur le parcours Art 15 – L´UTILISATION DE CASQUE HOMOLOGUÉ EST OBLIGATOIRE Art 16
COMPTE RENDU DU CONSEIL D’École - Les blogs des écoles de
multicolore comme demandé Le rendez-vous a été pris pour que les photos soient prises en novembre -concernant le projet école collège : les élèves sont bien allés à Aigre aujourd’hui pour voir le spectacle organisé par les 6e Un festival devait être organisé en juillet et devait réunir toutes les écoles du secteur d’Aigre
[PDF] LES LOYERS DES LOGEMENTS CONVENTIONNES
[PDF] Les LOYERS PLS : Fixation et révision
[PDF] Les marchés européens du crédit immobilier en 2013. Une étude du Crédit Foncier
[PDF] Les mécanismes de financement de l innovation en Tunisie
[PDF] Les médias font leur pub :
[PDF] Les Membres du Comité et moi même espérons vous compter parmi nos adhérents. Dans l'attente, acceptez mes cordiales salutations.
[PDF] LES MESURES POUR L EMPLOI DANS LES TPE/PME
[PDF] Les mesures pour relancer la construction de logements
[PDF] Les métiers de l animation et du sport
[PDF] les milieux économiques et au moins 19 semaines de stage d application.
[PDF] LES MINI-GUIDES BANCAIRES. Repère n 14. Le droit au compte FEDERATION BANCAIRE FRANCAISE
[PDF] LES MISSIONS DE BIOASTER
[PDF] Les modalités de remboursement d une dette
[PDF] Les monuments historiques.