Ville de Vitré CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 28 12 2015 Date : 30 12 2015 Nombre de pages : 3 Fichier : CRCM28 12 2015 Rédigé par : Véronique GERGAUD Validé par : Jocelyne CAYE L’an deux mille quinze, le 28 décembre à dix-neuf heures trente, le conseil municipal dûment convoqué le 21
D LIB RATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 121213
le conseil municipal de D LIB RATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 121213 Author: Administrateur Created Date: 12/20/2013 10:08:04 AM
CONSEIL MUNICIPAL Réunion du samedi 27 Juin 2020
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020 Monsieur le Maire demande aux élus s’ils ont des remarques à formuler Le procès-verbal de la séance du 23 mai 2020 est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal Il en résulte : 15 Présents 15 Votants 15 Voix POUR 0 Voix CONTRE 0 Abstention
MM/LP/CP 2 - WordPresscom
Il est rappelé que le PLU de Salon-de-Provence, approuvé par délibération du Conseil Municipal du 31 mars 2016, a déjà fait l’objet de deux modification simplifiées approuvées Une procédure de révision allégée initiée par délibération du Conseil Municipal en date du 19 octobre
CALENDRIER 2020 - Plessisville, Quebec
et de la récupération, les dates de séances du conseil municipal, les activités des diérents services municipaux et celles des organismes culturels, sportifs et communautaires de la Ville ainsi que des renseignements utiles sur le fonction-nement de la vie municipale à Plessisville
1502 Séance du conseil municipal du 27 mars 2017 DÉCLARATION
Séance du conseil municipal du 27 mars 2017 15 02_De´claration_Fe´de´ration CJA 2017_VF doc Author: miguelb Created Date:
Compte-rendu
Conseil municipal de Vagney du 2 NOVEMBRE 2020 20 Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eaux usées sur les parcelles de terrain privé AI434 et AI279 21 Renouvellement du bail à ferme avec le GAEC du Haut du Tôt 22 Renouvellement du bail à ferme avec M Joël
CHAPAREILLAN dûment convoqué, sest réuni en session
L'an deux mille dix-sept, le 9 mars le Conseil Municipal de la Commune de CHAPAREILLAN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous ta présidence de Madame Martine VENTURINI-COCHET, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 2 mars 2017 Présents : Martine VENTURINI-COCHET, Gilles FORTE, Emmanuelte GIOANETTI
LE PLU DESSINE LA VILLE - Niort
www vivre-a-niort com / le magazine municipal d’informationmai 2016 / n°256 la rÉvision du plan local d’urbanisme, engagÉe depuis plusieurs annÉes, est arrivÉe À son terme les 4 et 11 avril derniers avec l’approbation du document en conseil municipal, puis son vote en conseil communautaire p 14 le plu dessine la ville
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2018 25 voté en conseil municipal le 12 juin 2018 et visé par la Sous-Préfecture le 22 juin 2018 Nous vous en souhaitons bonne réception et, Nous vous prions d'agréer, Monsieur, I'assurance de notre parfaite considération Ponthévrard, le 3 juillet 2018 Le Maire, M Olivier NOËL, C
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